Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Paris (Paris, France) -- Ancien hôtel de Bourgogne

Source :

GeoNames : Ancien hôtel de Bourgogne (Paris)

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Délibération de Pharon Legros, débardeur sur l'eau, Jean Le Leu, marchand, et Mathieu d'Asnière, marchand, maîtres et gouverneurs de la conf...

Cote : MC/ET/XCIX/168

Période : 1645 - 1648

Fonds : Minutes et répertoires du notaire André BOURET, 12 janvier 1645 - 2 août 1685 (étude XCIX)
Bail pour trois ans par Pharon Legros, débardeur sur l'eau, demeurant rue de la Mortellerie, par Jean Le Leu, marchand, demeurant rue de la ...

Cote : MC/ET/XCIX/168

Période : 1645 - 1645

Fonds : Minutes et répertoires du notaire André BOURET, 12 janvier 1645 - 2 août 1685 (étude XCIX)
Bail par Léonard Clergé, Mathieu d'Asnière, Achille Taille et Antoine Evrard, doyen et maîtres de la confrérie de la Passion, pour trois ann...

Cote : MC/ET/XCIX/171

Fonds : Minutes et répertoires du notaire André BOURET, 12 janvier 1645 - 2 août 1685 (étude XCIX)
Bail par Léonard Clergé, marchand, demeurant rue Soly, Mathieu d'Asnière, marchand, demeurant rue Saint-Denis, Achille Taille, marchand, dem...

Cote : MC/ET/XCIX/172

Période : 1647 - 1653

Fonds : Minutes et répertoires du notaire André BOURET, 12 janvier 1645 - 2 août 1685 (étude XCIX)
Promesse par Léonard Clergé, Mathieu d'Asnière, Achille Taille et Antoine Evrard, doyen et maîtres en charge de la confrérie de la Passion, ...

Cote : MC/ET/XCIX/172

Période : 1647 - 1647

Fonds : Minutes et répertoires du notaire André BOURET, 12 janvier 1645 - 2 août 1685 (étude XCIX)
Devis des ouvrages de charpenterie, maçonnerie, menuiserie et serrurerie à exécuter en l'Hôtel de Bourgogne et marché aux termes duquel Guil...

Cote : MC/ET/XCIX/172

Période : 1647 - 1647

Fonds : Minutes et répertoires du notaire André BOURET, 12 janvier 1645 - 2 août 1685 (étude XCIX)
Bail par Léonard Clergé, marchand fruitier, demeurant rue Soly, Mathieu d'Asnière, marchand bourgeois de Paris, demeurant rue Saint-Denis, A...

Cote : MC/ET/XCIX/174

Période : 1648 - 1648

Fonds : Minutes et répertoires du notaire André BOURET, 12 janvier 1645 - 2 août 1685 (étude XCIX)
Convention entre Léonard Clergé, Mathieu d'Asnière, Achille Taille et Jacques Sauté, doyen et maîtres de la confrérie de la Passion, d'une p...

Cote : MC/ET/XCIX/176

Période : 1648 - 1648

Fonds : Minutes et répertoires du notaire André BOURET, 12 janvier 1645 - 2 août 1685 (étude XCIX)
Titre nouvel aux termes duquel Guillaume Javelle, Achille Taille, Jacques Sauté, Gérard Gronguet [Groguet ou Grongnet ou Gronguet]et Claude ...

Cote : MC/ET/XCIX/176

Période : 1648 - 1648

Fonds : Minutes et répertoires du notaire André BOURET, 12 janvier 1645 - 2 août 1685 (étude XCIX)
Bail pour six ans par Guillaume Javelle, maître tireur d'or et d'argent, demeurant rue Saint-Denis, Achille Taille, marchand , demeurant rue...

Cote : MC/ET/XCIX/178

Période : 1649 - 1649

Fonds : Minutes et répertoires du notaire André BOURET, 12 janvier 1645 - 2 août 1685 (étude XCIX)

Paris (Paris, France) -- Ancien hôtel de Bourgogne

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