Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Chorges (Hautes-Alpes, France)

Source :

GeoNames :
Chorges (Provence-Alpes-Côte d'Azur, Hautes-Alpes) - commune
Chorges (Provence-Alpes-Côte d'Azur, Hautes-Alpes) - lieu habité

3 844 contenus liés

Provence-Alpes-Côte d'Azur ; Hautes-Alpes ; Chorges ; Eglise

Cote : D/1996/25/55-8

Fonds : Dossiers de recensement d’édifices dits « Casier archéologique »
Provence-Alpes-Côte d'Azur ; Hautes-Alpes ; Chorges ; Fontaine sur la place

Cote : D/1996/25/55-9

Fonds : Dossiers de recensement d’édifices dits « Casier archéologique »
Procès contre la communauté de Chorges.

Cote : E DEPOT 1 FF 1

Période : 1631 - 1631

Fonds : Répertoire numérique détaillé des archives déposées de la commune de Montgardin
- Chorges. Maison familiale de vacances, "Le Vergeret Oriental" : palns (1976-1983). - La Salle-les-Alpes. Maison familiale de vacances "Le ...

Cote : 1200 W 78

Période : 1965 - 1983

Fonds : Bordereau de versement de la Direction départementale de l'action sanitaire et sociale des Hautes-Alpes
- Pelvoux. Maison familiale de vacances "Le Gur" : plans (1982-1987). - Saint-Etienne-en-Dévoluy. Maison familiale de vacances "Le Chalet du...

Cote : 1200 W 88

Période : 1949 - 1993

Fonds : Bordereau de versement de la Direction départementale de l'action sanitaire et sociale des Hautes-Alpes
Chorges.

Cote : 1211 W 70

Période : 1975 - 1987

Fonds : Bordereau de versement du service du cadastre des Hautes-Alpes
Chorges.

Cote : 1211 W 71

Période : 1975 - 1987

Fonds : Bordereau de versement du service du cadastre des Hautes-Alpes
Elections législatives (2ème tour, 1ère circonscription) : procès-verbal (Aspres-sur-Buëch, Barcillonnette, La Bâtie-Neuve, Chorges, Gap).

Cote : 1232 W 71

Période : 1978 - 1978

Fonds : Bordereau de versement du bureau des élections et des associations de la Préfecture des Hautes-Alpes
Listes électorales : Barcillonnette, La Batie-Neuve, Chorges.

Cote : 1232 W 131

Période : 1982 - 1982

Fonds : Bordereau de versement du bureau des élections et des associations de la Préfecture des Hautes-Alpes
1er avril 1844 -26 août 1844

Cote : 3 Q 1964

Période : 1791 - 1940

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 3Q - Fonds de l'enregistrement

Chorges (Hautes-Alpes, France)

3 844 contenus liés

Liens

3 844 contenus liés