Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Vert-le-Grand (Essonne, France)

Source :

GeoNames :
Vert-le-Grand (Île-de-France, Essonne) - commune
Vert-le-Grand (Île-de-France, Essonne) - lieu habité

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NOAILLES (M. A. Vve). - St-Germain-en-Laye. - NOAILLES (A. D. Vtesse de). - Paris. - NOAILLES (Ph. Duc de Mo...

Cote : 4Q 201-203

Période : 1701 - 1900

Fonds : Domaine, 1791-1940
SERMAISE à VILLIERS-SUR-ORGE.

Cote : 883W/16

Période : 1945 - 1945

Fonds : 883W Listes électorales, classées par ordre alphabétique des communes (1945-1956)
SERMAISE à VILLENEUVE-SUR-AUVERS.

Cote : 883W/32

Période : 1956 - 1956

Fonds : 883W Listes électorales, classées par ordre alphabétique des communes (1945-1956)
ARPAJON. - Jean-Charles Gidoin : minutes (An VI - An VII).

Cote : 2E23/70

Période : 1797 - 1799

Fonds : 2E23 étude notariale d'ARPAJON II - 1er versement (1656-1880)
Noailles de Mouchy (Arpajon - Vert-le-Grand - Vert-Ie-Petit - Leuville - Saint-Germain-lès-Arpajon - ...

Cote : 5Q 251

Période : 1792 - 1806

Fonds : Domaine, 1791-1940
Inventaire après décès: Bouvart, Antoinette-Claude. Trimond, Chevalier-Daniel-Victor (veuve). Château de la Saussaye. Vert-le-Grand. Chevali...

Période : 1839 - 1839

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Auguste DESPREZ, 15 avril 1812 - 18 mai 1866 (étude I)
Arrondissement de Corbeil, d'Étampes, et de Mantes

Cote : 1 O 20

Période : 1852 - 1869

Fonds : Fonds de la préfecture de Seine-et-Oise. Généralités et affaires intercommunales, 1800-1940
VERT-LE-GRAND, historique.

Cote : 79J67/1

Période : 1757 - 1955

Fonds : FONDS DE COURCEL
VERT-LE-GRAND, administration communale. - Une attestation du maire (1828), un imprimé intitulé A messieurs les journalistes de France relat...

Cote : 79J67/2

Période : 1828 - 1828

Fonds : FONDS DE COURCEL
VERT-LE-GRAND, culte. - Extrait du registre des baptêmes, mariages et sépultures, acte de baptème de François CORET (1726), promesse de mari...

Cote : 79J67/3

Période : 1726 - 1766

Fonds : FONDS DE COURCEL

Vert-le-Grand (Essonne, France)

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