Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Ozoir-la-Ferrière (Seine-et-Marne, France)

Source :

GeoNames : Ozoir-la-Ferrière (Île-de-France, Seine-et-Marne)

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Tables des naissances, mariages, décès de Nemours, Noisy-le-Sec, Noisy-sur-Ecole, Nonville, Obsonville, Ocquerre, Oissery, ...

Cote : 7E330

Période : 1793 - 1802

Fonds : Tables décennales, registres de publications de mariage et pièces annexes de l'état civil (collection des greffes des tribunaux)
Série GG - Cultes ; instruction publique ; assistance publique

Période : 1674 - 1968

Fonds : Commune d'Ozoir-la-Ferrière
Registre paroissial

Période : 1674 - 1693

Fonds : Commune d'Ozoir-la-Ferrière
1674 - 1693

Cote : 3EDT/GG1

Période : 1674 - 1693

Fonds : Commune d'Ozoir-la-Ferrière
Série A - Lois et actes du pouvoir central

Période : 1674 - 1968

Fonds : Commune d'Ozoir-la-Ferrière
Registre d'enregistrement des lettres patentes, proclamations et déclarations du Roi, lois et décrets.

Cote : 3EDT/A1

Fonds : Commune d'Ozoir-la-Ferrière
Série D - Administration générale de la commune

Période : 1674 - 1968

Fonds : Commune d'Ozoir-la-Ferrière
1 D Conseil Municipal

Période : 1674 - 1968

Fonds : Commune d'Ozoir-la-Ferrière
Registres de délibérations

Cote : 3EDT1D1-3EDT1D3

Période : 1801 - 1891

Fonds : Commune d'Ozoir-la-Ferrière
1801-1835

Cote : 3EDT1D1

Période : 1801 - 1835

Fonds : Commune d'Ozoir-la-Ferrière

Ozoir-la-Ferrière (Seine-et-Marne, France)

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