Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Paris (Paris, France) -- Rue Notre-Dame-des-Victoires

Source :

GeoNames : Rue Notre-Dame-des-Victoires (Paris)

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Inventaire après décès : Emch, Durs. Concierge ; employé aux messageries. Notre-Dame-des-Victoires (rue), n° 22

Période : 1809 - 1809

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Jean-Baptiste Gervais FOURNIER, 28 juin 1804 - 2 avril 1827 (étude XXXIX)
Mariage de Louis Lemaitre, caporal, rue Notre-Dame-des-Victoires, avec Henriette Françoise Duchemin, 83, rue de la Huchette.

Cote : MC/ET/XLVI/652

Période : 1805 - 1805

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Charles François DRUGEON, 19 janvier 1788 - 18 avril 1811 (étude XLVI)
Inventaire après décès : Dumont, Nicolas-Antoine. Notre-Dame-des-Victoires (rue), n° 40

Période : 1810 - 1810

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Charles François DRUGEON, 19 janvier 1788 - 18 avril 1811 (étude XLVI)
Société entre Jean Jacques Etienne Dumas, Antoine Germain, Louis Achille Bouleau, William Duncan, rue de la Banque, n° 20, et Edouard Pethot...

Période : 1847 - 1847

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Charles MARÉCHAL, 15 mars 1834 - 17 septembre 1847 (étude XLI)
Inventaire après décès (par commune renommée) : Prudhomme, Martin-Frédéric. Notre-Dame-des-Victoires (rue), n° 4

Période : 1833 - 1833

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Louis Antoine Andry PRESCHEZ, 3 mars 1824 - 13 juillet 1844 (étude XLVII)
Inventaire après décès: Durand, Jean-Jacques-Sylvestre. Notre-Dame des Victoires (rue), n° 36.

Période : 1842 - 1842

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Jean-Baptiste André CLAIRET, septembre 1818 -20 février 1861 (étude CXV)
Vente du fonds de commerce de la 'Boulangerie mécanique', rue de la Ville-l'Evêque, n°35, et des brevets d'invention et de perfectionnement ...

Période : 1832 - 1832

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Pierre François POIGNANT, 8 juillet 1826 - 14 mars 1838 (étude XVIII)
Société pour l'exploitation de la 'Boulangerie mécanique', rue de la Ville-l'Evêque, n°35, entre Paul de Gorges de Parny, rue Notre-Dame-des...

Période : 1832 - 1832

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Pierre François POIGNANT, 8 juillet 1826 - 14 mars 1838 (étude XVIII)
Devis et marché par Louis Sézille, maître serrurier, demeurant rue de la Chanvrerie, paroisse Saint-Eustache, pour Martin Gouffre de Valacos...

Cote : MC/ET/XIII/209

Période : 1720 - 1720

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Mathieu GOUDIN, 19 février 1704 - 3 juillet 1730 (étude XIII)
Mariage du fils de feu Henri d'Avice, chevalier, graveur amateur, demeurant rue Notre-Dame-des-Victoires.

Cote : MC/ET/XIII/160

Période : 1709 - 1709

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Mathieu GOUDIN, 19 février 1704 - 3 juillet 1730 (étude XIII)

Paris (Paris, France) -- Rue Notre-Dame-des-Victoires

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