Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Villeneuve-la-Salle (La Salle-les-Alpes, Hautes-Alpes, France)

Source :

GeoNames : La Salle-les-Alpes (Provence-Alpes-Côte d'Azur, Hautes-Alpes)

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RD 400.- Villeneuve et La Salle-les-Alpes, projet de déviation.

Cote : 1654 W 3

Fonds : Bordereau de versement du service du patrimoine foncier et immobilier du Conseil général des Hautes-Alpes
Commune de La Salle-les-Alpes. - Projet de déviation de Villeneuve-la-Salle : enquêtes d'utilité publique et parcellaire (1981-1987). Commun...

Cote : 1552 W 74

Période : 1974 - 1987

Fonds : Bordereau de versement du bureau du développement durable et des affaires juridiques de la Préfecture des Hautes-Alpes
Déviation provisoire, Saint-Chaffrey-Chantemerle, Villeneuve-la-Salle, Monêtier-les-Bains.

Cote : 1270 W 199

Période : 1968 - 1972

Fonds : Bordereau de versement de la Direction départementale de l'équipement des Hautes-Alpes
Porcheries : Aiguilles (1911), Les Barraques (1930), Briançon (1909-1939), Cervières (1908), Chorges (1913), Gap (1856-1934), La Grave (1921...

Cote : 5 M 159

Période : 1856 - 1939

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 5 M - Santé publique et hygiène
Déclarations d'installations classées pour la protection de l'environnement : communes de Briançon, Crots, Embrun, Gap, La Bâtie-Neuve, La G...

Cote : 1491 W 34

Période : 1996 - 1996

Fonds : Bordereau de versement du bureau de l'environnement et du développement durable de la Préfecture des Hautes-Alpes
RN 400.- Briançon, rectification à Briançon. RD 400.- La Salle-les-Alpes, aménagement dans la traversée de Villeneuve avec La Salle-les-Alpe...

Cote : 1654 W 2

Fonds : Bordereau de versement du service du patrimoine foncier et immobilier du Conseil général des Hautes-Alpes
Station de Serre-Chevalier (2483 m). Villeneuve (1452 m) Francou, Briançon

Cote : 6 Fi 722

Période : 1904 - 1991

Fonds : Répertoire méthodique détaillé de la sous-série 6 Fi - Cartes postales
Vallée de la Guisane. Villeneuve-le-Bez. Le col d'Arsine (fond) Vollaire, Briançon

Cote : 6 Fi 440

Période : 1947 - 1991

Fonds : Répertoire méthodique détaillé de la sous-série 6 Fi - Cartes postales
Villeneuve-la-Salle (1400 m). Départ du télécabine du Rioulet Combier, Mâcon

Cote : 6 Fi 807

Période : 1947 - 1991

Fonds : Répertoire méthodique détaillé de la sous-série 6 Fi - Cartes postales
Villeneuve-la-Salle. "La Fermière", station de Fréjus CAP, Arcueil

Cote : 6 Fi 808

Période : 1947 - 1991

Fonds : Répertoire méthodique détaillé de la sous-série 6 Fi - Cartes postales

Villeneuve-la-Salle (La Salle-les-Alpes, Hautes-Alpes, France)

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