Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

"Morée (France ; cours d'eau)"

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Construction et démontage d'une passerelle sur la rivière de la Morée : procès-verbal de récolement, correspondance.

Cote : E-DEPOT 55 1O3

Période : 1877 - 1928

Fonds : Archives communales déposées de Bonneuil-en-France (1654-1993)
Occupation de terrains. - Essai de dispositif de guidage : procès-verbaux, arrêtés préfectoraux, extrait de journal officiel, plan, correspo...

Cote : E-DEPOT 55 2O11

Période : 1922 - 1936

Fonds : Archives communales déposées de Bonneuil-en-France (1654-1993)
Rivière de la Morée.

Cote : E-DEPOT 55 3O6 - 3O7

Période : 1867 - 1932

Fonds : Archives communales déposées de Bonneuil-en-France (1654-1993)
Curage et faucardage : arrêtés préfectoraux, procès-verbaux du garde-champêtre, affiches, correspondance.

Cote : E-DEPOT 55 3O6

Période : 1867 - 1932

Fonds : Archives communales déposées de Bonneuil-en-France (1654-1993)
Déversement des eaux pluviales. - Enquête publique : arrêté préfectoral.

Cote : E-DEPOT 55 3O7

Période : 1932 - 1932

Fonds : Archives communales déposées de Bonneuil-en-France (1654-1993)

"Morée (France ; cours d'eau)"

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