Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

La Bâtie-Vieille (Hautes-Alpes, France)

Source :

GeoNames :
La Bâtie-Vieille (Provence-Alpes-Côte d'Azur, Hautes-Alpes) - commune
La Bâtie-Vieille (Provence-Alpes-Côte d'Azur, Hautes-Alpes) - lieu habité

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La Bâtie-Vieille, Chorges.

Cote : 1342 W 34

Période : 1976 - 1986

Fonds : Bordereau de versement du bureau de l'urbanisme et de l'environnement de la Préfecture des Hautes-Alpes
La Bâtie-Montsaléon, La Bâtie-Vieille.

Cote : 1585 W 4

Période : 2006 - 2006

Fonds : Bordereau de versement du Bureau des Élections et des Collectivités locales de la Préfecture des Hautes-Alpes
La Bâtie-Vieille.

Cote : 1212 W 32

Période : 1976 - 1979

Fonds : Bordereau de versement du service du cadastre des Hautes-Alpes
Donation par Rolland, seigneur de Manteyer, aux hospitaliers de Saint-Antoine de Gap et à Guillaume de Rivoire, leur précepteur, pour les ma...

Cote : 10 H 1/1

Période : 1264 - 1264

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 10H - Fonds des Antonins de Gap
Reconnaissance faite par Jean Rostaing, fils de feu Martin, de Larra, paroisse de la Bâtie-Vieille, tant à son nom que de Claude, son frère,...

Cote : 10 H 1/6

Période : 1551 - 1551

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 10H - Fonds des Antonins de Gap
La Bâtie-Vieille.

Cote : 1182 W 20

Période : 1962 - 1962

Fonds : Bordereau de versement du service du cadastre des Hautes-Alpes
Commune de la Bâtie-Vieille : POS 1988. Modification du POS 1992. Modification de zonage d'un emplacement réservé 1996.

Cote : 1389 W 16

Période : 1988 - 1996

Fonds : Bordereau de versement du service aménagement, urbanisme et logement de la Direction départementale de l'équipement des Hautes-Alpes
Campagne de vol sur Gap , La Bâtie-Vieille, La Freissinouse, Rambaud, La Rochette - Échelle 1/5 000e

Cote : 1792 W 24

Période : 1965 - 1965

Fonds : Bordereau de versement de la Direction départementale des territoires des Hautes-Alpes
Campagne de vol sur Gap, La Bâtie-Vieille, La Freissinouse, Rambaud, La Rochette - Échelle 1/8 000e

Cote : 1792 W 25

Période : 1973 - 1973

Fonds : Bordereau de versement de la Direction départementale des territoires des Hautes-Alpes
RD 6 - Avançon, La Bâtie-Vieille. Expropriation : acte de vente, dossier de base.

Cote : 1654 W 180

Période : 1970 - 1974

Fonds : Bordereau de versement du service du patrimoine foncier et immobilier du Conseil général des Hautes-Alpes

La Bâtie-Vieille (Hautes-Alpes, France)

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