Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Hispaniola, Île

Source :

GeoNames : Hispaniola (Dominicaine, république)

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Inventaire après décès de Jean Antoine Marie Albert, ex-médecin en chef des Armées de la colonie de Saint-Domingue, 1, quai Malaquais.

Cote : MC/ET/XLVI/757

Période : 1819 - 1819

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Adrien Philibert MOISANT, 19 avril 1811 - 4 avril 1836 (étude XLVI)
Inventaire après décès : Brard Saint-Clair, Pierre-Clair. Saint-Domingue

Période : 1827 - 1827

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Adrien Philibert MOISANT, 19 avril 1811 - 4 avril 1836 (étude XLVI)
Contrat de mariage entre Charles Esprit Marie de La Bourdonnais-Blossac, conseiller du roi, fils de Paul Esprit Marie de La Bourdonnaye-Blos...

Cote : MC/RS//1506

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Achille Michel PINON, 19 août 1775 - 16 octobre 1782 (étude LXVII)
Inventaire après décès de Charles-François Desportes de Saint-Medec, commandant au quartier du Trou, île Saint-Domingue.

Période : 1828 - 1828

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Charles Étienne CHAPELLIER, 19 octobre 1800 - 9 novembre 1829 (étude LIV)
Procuration. [gestion de biens]. Fougeu, Aignan. (hoirs). Provenchere, Nicolas-Claude. Saint-Domingue

Cote : MC/ET/LXV/449

Période : 1781 - 1781

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Claude Nicolas BALLET, 1780 - 1807 (étude LXV)
Procuration. [gestion de biens]. Lissague, Fabien-Sébastien. Descordes, Le chevalier. Saint-Domingue

Cote : MC/ET/LXV/450

Période : 1781 - 1781

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Claude Nicolas BALLET, 1780 - 1807 (étude LXV)
Certificat de vie, Dépôt. Coudougnan, Jean-François. . Saint-Domingue

Cote : MC/ET/LXV/451

Période : 1781 - 1781

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Claude Nicolas BALLET, 1780 - 1807 (étude LXV)
Vente d'esclaves. (esclaves). Lerat De Chavanne, Jean. Desplanques, Louis-Joseph. Saint-Domingue

Cote : MC/ET/LXV/453

Période : 1781 - 1781

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Claude Nicolas BALLET, 1780 - 1807 (étude LXV)
Procuration. [habitation à Port-au-Prince]. Desplanques, Louis-Joseph. Parison, Sieur. Saint-Domingue ; Port au Prince

Cote : MC/ET/LXV/453

Période : 1781 - 1781

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Claude Nicolas BALLET, 1780 - 1807 (étude LXV)
Procuration. Esclaves (vente d'). Desplanques, Louis-Joseph. Parison, Sieur. Saint-Domingue

Cote : MC/ET/LXV/453

Période : 1781 - 1781

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Claude Nicolas BALLET, 1780 - 1807 (étude LXV)

Hispaniola, Île

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