Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Bénévent-et-Charbillac (Hautes-Alpes, France)

Source :

GeoNames : Bénévent-et-Charbillac (Provence-Alpes-Côte d'Azur, Hautes-Alpes)

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Élections législatives : liste des votants (1903), procès-verbaux (1885-1902).

Cote : E DEPOT 41 K 3

Période : 1885 - 1903

Fonds : Répertoire numérique détaillé des archives communales de Bénévent-et-Charbillac
Élections cantonales : extrait d'un arrêté préfectoral pour la division de la commune en deux sections (1895), listes des votants (1898-1901...

Cote : E DEPOT 41 K 4

Période : 1880 - 1901

Fonds : Répertoire numérique détaillé des archives communales de Bénévent-et-Charbillac
Élections municipales : convocation (1889), listes des votants (1884-1904), procès-verbaux d'élection des maires et des adjoints, procès-ver...

Cote : E DEPOT 41 K 5

Période : 1881 - 1904

Fonds : Répertoire numérique détaillé des archives communales de Bénévent-et-Charbillac
Élections consulaires : listes électorales.

Cote : E DEPOT 41 K 6

Période : 1883 - 1906

Fonds : Répertoire numérique détaillé des archives communales de Bénévent-et-Charbillac
L - Finances de la commune

Cote : E DEPOT 41 L 1-5

Période : 1856 - 1905

Fonds : Répertoire numérique détaillé des archives communales de Bénévent-et-Charbillac
Comptabilité communale

Cote : E DEPOT 41 L 1-4

Période : 1856 - 1905

Fonds : Répertoire numérique détaillé des archives communales de Bénévent-et-Charbillac
Budgets des recettes et des dépenses, chapitres additionnels.

Cote : E DEPOT 41 L 1

Période : 1856 - 1905

Fonds : Répertoire numérique détaillé des archives communales de Bénévent-et-Charbillac
Comptes administratifs.

Cote : E DEPOT 41 L 2

Période : 1862 - 1904

Fonds : Répertoire numérique détaillé des archives communales de Bénévent-et-Charbillac
Comptes de gestion.

Cote : E DEPOT 41 L 3

Période : 1879 - 1905

Fonds : Répertoire numérique détaillé des archives communales de Bénévent-et-Charbillac
Traitement du receveur : décompte de remise.

Cote : E DEPOT 41 L 4

Période : 1876 - 1876

Fonds : Répertoire numérique détaillé des archives communales de Bénévent-et-Charbillac

Bénévent-et-Charbillac (Hautes-Alpes, France)

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