Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Bénévent-et-Charbillac (Hautes-Alpes, France)

Source :

GeoNames : Bénévent-et-Charbillac (Provence-Alpes-Côte d'Azur, Hautes-Alpes)

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10 janvier 1907 -15 juillet 1907

Cote : 3 Q 5679

Période : 1792 - 1941

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 3Q - Fonds de l'enregistrement
15 juillet 1907-24 février 1908

Cote : 3 Q 5680

Période : 1907 - 1908

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 3Q - Fonds de l'enregistrement
24 février 1908 -30 octobre 1908

Cote : 3 Q 5681

Période : 1792 - 1941

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 3Q - Fonds de l'enregistrement
30 octobre 1908-21 juin 1909

Cote : 3 Q 5682

Période : 1908 - 1909

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 3Q - Fonds de l'enregistrement
21 juin 1909-26 avril 1910

Cote : 3 Q 5683

Période : 1909 - 1910

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 3Q - Fonds de l'enregistrement
26 avril 1910-30 janvier 1911

Cote : 3 Q 5684

Période : 1910 - 1911

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 3Q - Fonds de l'enregistrement
30 janvier 1911 -14 octobre 1911

Cote : 3 Q 5685

Période : 1792 - 1941

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 3Q - Fonds de l'enregistrement
15 octobre 1911-14 juin 1912

Cote : 3 Q 5686

Période : 1911 - 1912

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 3Q - Fonds de l'enregistrement
14 juin 1912-3 avril 1913

Cote : 3 Q 5687

Période : 1912 - 1913

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 3Q - Fonds de l'enregistrement
3 avril 1913 -10 décembre 1913

Cote : 3 Q 5688

Période : 1792 - 1941

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 3Q - Fonds de l'enregistrement

Bénévent-et-Charbillac (Hautes-Alpes, France)

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