Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Savines-le-Lac (Hautes-Alpes, France ; canton)

Source :

GeoNames : Savines-le-Lac (Provence-Alpes-Côte d'Azur, Hautes-Alpes)

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Communes des cantons de La Grave et de Savines-le-Lac.

Cote : 1601 W 13

Période : 2002 - 2002

Fonds : Bordereau de versement du Bureau des Élections et des Collectivités locales de la Préfecture des Hautes-Alpes
Communes des cantons de Saint-Étienne-en-Dévoluy, Saint-Firmin et Savines-le-Lac.

Cote : 1601 W 33

Période : 2002 - 2002

Fonds : Bordereau de versement du Bureau des Élections et des Collectivités locales de la Préfecture des Hautes-Alpes
Référendum : procès-verbaux par canton (Saint-Firmin, Savines-le-Lac).

Cote : 1232 W 209

Période : 1988 - 1988

Fonds : Bordereau de versement du bureau des élections et des associations de la Préfecture des Hautes-Alpes
Elections présidentielles (1er tour) : procès-verbaux par canton (Savines-le-Lac, Serres, Tallard, Veynes).

Cote : 1232 W 218

Période : 1988 - 1988

Fonds : Bordereau de versement du bureau des élections et des associations de la Préfecture des Hautes-Alpes
Elections présidentielles (2ème tour) : procès-verbaux par canton (Saint-Firmin, Savines, Serres).

Cote : 1232 W 227

Période : 1988 - 1988

Fonds : Bordereau de versement du bureau des élections et des associations de la Préfecture des Hautes-Alpes
Elections législatives (1er tour) : résultats par canton (Saint-Bonnet-en-Champsaur, Saint-Firmin, Savines-le-Lac).

Cote : 1232 W 231

Période : 1988 - 1988

Fonds : Bordereau de versement du bureau des élections et des associations de la Préfecture des Hautes-Alpes
Elections législatives (2ème tour) : cantons de Saint-Firmin, Savines-le-Lac, Tallard, Serres.

Cote : 1232 W 260

Période : 1988 - 1988

Fonds : Bordereau de versement du bureau des élections et des associations de la Préfecture des Hautes-Alpes
Dissolutions et transferts.

Cote : 1517 W 2

Période : 1976 - 2003

Fonds : Bordereau de versement du Bureau des Associations de la Sous-préfecture de Briançon
Dossiers des communes des cantons de Laragne, Serres, et Savines-le-Lac.

Cote : 1750 W 20

Période : 2005 - 2013

Fonds : Bordereau de versement du Cabinet du Président du Conseil général des Hautes-Alpes
Elections à la Chambre d'Agriculture : procès-verbaux, cantons de Savines, Serres, Tallard, Veynes.

Cote : 1354 W 28

Période : 2001 - 2001

Fonds : Bordereau de versement du bureau de la réglementation et des élections de la Préfecture des Hautes-Alpes

Savines-le-Lac (Hautes-Alpes, France ; canton)

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