Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Chanousse (Hautes-Alpes, France)

Source :

GeoNames :
Chanousse (Provence-Alpes-Côte d'Azur, Hautes-Alpes) - commune
Chanousse (Provence-Alpes-Côte d'Azur, Hautes-Alpes) - lieu habité

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11 septembre 1926 – 23 octobre 1926

Cote : 4 Q 3138

Période : 1798 - 1955

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 4Q - Registres hypothécaires
23 octobre 1926 – 03 décembre 1926

Cote : 4 Q 3139

Période : 1798 - 1955

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 4Q - Registres hypothécaires
03 décembre 1926 – 18 janvier 1927

Cote : 4 Q 3140

Période : 1926 - 1927

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 4Q - Registres hypothécaires
19 janvier 1927 – 21 février 1927

Cote : 4 Q 3141

Période : 1798 - 1955

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 4Q - Registres hypothécaires
28 mars 1922 – 18 avril 1922

Cote : 4 Q 3085

Période : 1798 - 1955

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 4Q - Registres hypothécaires
18 avril 1922 – 13 mai 1922

Cote : 4 Q 3086

Période : 1798 - 1955

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 4Q - Registres hypothécaires
13 mai 1922 – 10 juin 1922

Cote : 4 Q 3087

Période : 1798 - 1955

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 4Q - Registres hypothécaires
10 juin 1922 – 10 juillet 1922

Cote : 4 Q 3088

Période : 1798 - 1955

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 4Q - Registres hypothécaires
10 juillet 1922 – 28 juillet 1922

Cote : 4 Q 3089

Période : 1798 - 1955

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 4Q - Registres hypothécaires
28 juillet 1922 – 28 août 1922

Cote : 4 Q 3090

Période : 1798 - 1955

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 4Q - Registres hypothécaires

Chanousse (Hautes-Alpes, France)

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