Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Saint-Forget (Yvelines, France)

Source :

GeoNames :
Saint-Forget (Île-de-France, Yvelines) - commune
Saint-Forget (Île-de-France, Yvelines) - lieu habité

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Fagot, tailleur (Jean Simplice) (Paris). Faquet (Versailles). - Fardeau (Louis Gabriel) (Saulx-les-C...

Cote : 5Q 222

Période : 1792 - 1806

Fonds : Domaine, 1791-1940
Bail de maison et terres labourables au Mesnil-Sévin par Henry Dambroise, portier, à Gilles Trouillet, cultivateur.

Cote : MC/ET/XLVI/634

Période : 1802 - 1802

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Charles François DRUGEON, 19 janvier 1788 - 18 avril 1811 (étude XLVI)
FÉRON OU FERRON DE LA FERRONAYS (P.). - Baron, maréchal de camp, château de Maurières, Saint-Forget.

Cote : 4Q 109

Période : 1701 - 1900

Fonds : Domaine, 1791-1940
Saint-Forget

Cote : 3Q 82

Période : 1791 - 1796

Fonds : Domaine, 1791-1940
FABRIQUE ET CURE.

Cote : 3Q 82

Période : 1791 - 1796

Fonds : Domaine, 1791-1940
Bibliothèques, dans le district de Noailles, Guiche, Angiviller, Chastelux, Lambesc, Gourbillon, Micault, Bonnwinter, ...

Cote : 1Q 500

Période : 1789 - 1804

Fonds : Domaine, 1791-1940
Volume 18

Cote : 9 Q 604

Période : 1866 - 1868

Fonds : Enregistrement et Timbre 1748-1949
Volume 19

Cote : 9 Q 605

Période : 1868 - 1871

Fonds : Enregistrement et Timbre 1748-1949
Volume 20

Cote : 9 Q 606

Période : 1871 - 1871

Fonds : Enregistrement et Timbre 1748-1949
Volume 21

Cote : 9 Q 607

Période : 1871 - 1874

Fonds : Enregistrement et Timbre 1748-1949

Saint-Forget (Yvelines, France)

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