Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Annet-sur-Marne (Seine-et-Marne, France)

Source :

GeoNames :
Annet-sur-Marne (Île-de-France, Seine-et-Marne) - commune
Annet-sur-Marne (Île-de-France, Seine-et-Marne) - lieu habité

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Transport à Jean BISSON, laboureur de vignes, à Annet-sur-Marne, frère de Philippes BISSON, 'marinier sur mer à la Basse-Boulogne en Boulonn...

Cote : MC/ET/XIX/199

Période : 1555 - 1555

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Jean TROUVÉ, 12 janvier 1553 - 6 septembre 1574 (étude XIX)
Constitution de rente concernant Louis Delor, marchand boucher à Annet-sur-Marne.

Cote : MC/ET/XIX/163

Période : 1543 - 1543

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Jean TROUVÉ, 27 mars 1543 - 1559 (étude XIX)
Achat de 3 quartiers de terre labourable à Annet-sur-Marne par Jean David, huissier ordinaire du roi aux requêtes de son hôtel, de Simon Bou...

Cote : MC/ET/XIX/162

Période : 1543 - 1543

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Jean TROUVÉ, 1533 - 1er février 1554 (étude XIX)
Bail de vignes à Annet-sur-Marne concernant Richard de La Haye, prêtre habitué de Saint-Gervais.

Cote : MC/ET/XIX/149

Période : 1538 - 1538

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Jean TROUVÉ, 1533 - 1er février 1554 (étude XIX)
Approbation des comptes de la succession de Jean HEBERT, prêtre à Annet-sur-Marne, fils de Jean HEBERT, tisserand en toile à Memsant, au dio...

Cote : MC/ET/XIX/151

Période : 1538 - 1538

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Jean TROUVÉ, 1533 - 1er février 1554 (étude XIX)
Achat de vignes et de friches à Annet-sur-Marne concernant François DUPUIS, avocat au Parlement de Paris.

Cote : MC/ET/XIX/151

Période : 1538 - 1538

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Jean TROUVÉ, 1533 - 1er février 1554 (étude XIX)
Vente par Jean Leschelette, laboureur à Annet-sur-Marne à Claude Rogier, docteur régent de la Faculté de médecine de Paris, seigneur de Cour...

Cote : MC/ET/XIX/147

Période : 1536 - 1536

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Jean TROUVÉ, 1533 - 1er février 1554 (étude XIX)
Vente de vigne à Annet-sur-Marne à Jean DAVID, sergent à cheval au Châtelet, par les héritiers de Gervais PIGEART, aussi sergent à cheval au...

Cote : MC/ET/XIX/147

Période : 1536 - 1536

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Jean TROUVÉ, 1533 - 1er février 1554 (étude XIX)

Annet-sur-Marne (Seine-et-Marne, France)

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