Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Athis-Mons (Essonne, France)

Source :

GeoNames :
Athis-Mons (Île-de-France, Essonne) - commune
Athis-Mons (Île-de-France, Essonne) - lieu habité

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Arras (Pas-de-Calais), Arros (Basses-Pyrénées), Arsac (Gironde), Artagnan (Hautes-Pyrénées), Arthon (Indre), Asnières (Seine), Aspremont (Ve...

Cote : 9 J 237

Fonds : D'Arlot de Saint-Saud
Chemins vicinaux et ruraux 1868-1903

Cote : 5 K 227

Période : 1868 - 1903

Fonds : Conseil de préfecture de Seine-et-Oise et Conseil interdépartemental de Seine-et-Oise et Seine-et-Marne.
CLU-CON

Cote : 225 J 395

Période : 1952 - 1998

Fonds : Fonds de la Voilerie Roumégous à Bourcefranc-le-Chapus
Athis-Mons

Cote : 3Q 5

Période : 1792 - 1795

Fonds : Domaine, 1791-1940
Walshv, proviseur du collège des Irlandais à Paris, réclame le paiement d'une rente de 300 f. hypothéquée sur ...

Cote : 3Q 5

Période : 1792 - 1795

Fonds : Domaine, 1791-1940
Abbaye des Vaux-de-Cernay

Période : 1118 - 1900

Fonds : Clergé régulier, 12e - 18e siècle
Inventaire rédigé au XVIIIe siècle, pour les trente et un premiers cartons, et vers 1850, pour les quatorze derniers.

Cote : FR/FR-AD078/45 H 1

Période : 1701 - 1900

Fonds : Clergé régulier, 12e - 18e siècle
Registre de comptes.

Cote : FR/FR-AD078/45 H 2

Période : 1683 - 1703

Fonds : Clergé régulier, 12e - 18e siècle
Berchères-la-Maingot. Terriers de 1626 à 1760. – Baux, 1484-1697. – Dîmes, 1208 (copie) – 1637. – Procédure criminelle contre Florent Pommer...

Cote : FR/FR-AD078/45 H 4

Période : 1208 - 1760

Fonds : Clergé régulier, 12e - 18e siècle
Auffargis et Saint-Benoît. Copie collationnée en 1535 d'une confirmation générale des biens de l'abbaye par Thibaud, évêque de Paris (1143-1...

Cote : FR/FR-AD078/45 H 5

Période : 1270 - 1800

Fonds : Clergé régulier, 12e - 18e siècle

Athis-Mons (Essonne, France)

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