Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Espinasses (Hautes-Alpes, France)

Source :

GeoNames :
Espinasses (Provence-Alpes-Côte d'Azur, Hautes-Alpes) - commune
Espinasses (Provence-Alpes-Côte d'Azur, Hautes-Alpes) - lieu habité

2 411 contenus liés

Listes électorales des communes : Embrun - Eyguians

Cote : 3 M 140

Période : 1904 - 1913

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 3 M - Élections
Espinasses, Etoile, Eygliers

Cote : 3 M 381

Période : 1871 - 1939

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 3 M - Élections
Embrun (an VIII, 1829, 1843) ; Eourres (1885) ; Espinasses (1903-1906) ; Eyguians (1878-1882, 1905-1907) ; La Fare (1869-1871).

Cote : 8 M 72

Période : 1799 - 1907

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 8M - Commerce et tourisme
Nominations des maires, des adjoints, des conseillers municipaux : procès-verbaux d'installation, démissions, plaintes, suspensions (classem...

Cote : 2 M 49

Période : 1799 - 1830

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 2 M - Personnel administratif de l'État
Plusieurs Périmètres. - Dossier administratif succinct de constitution et de révision antérieure à 1880.- Périmètres de Biesse (1863) ; Bosc...

Cote : 7 P 292

Période : 1861 - 1884

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 7P - fonds du service de restauration des terrains de montagne
EDF. Modèles, puits et maisons d'habitations.

Cote : 14 Fi 424

Période : 1953 - 1953

Fonds : Répertoire méthodique du fonds 14Fi - Fonds photographique d'André Vincent
Espinasses, PTT.

Cote : 14 Fi 303

Période : 1958 - 1958

Fonds : Répertoire méthodique du fonds 14Fi - Fonds photographique d'André Vincent
Serre-Ponçon. Espinasses.

Cote : 14 Fi 359

Période : 1965 - 1965

Fonds : Répertoire méthodique du fonds 14Fi - Fonds photographique d'André Vincent
Cité d'Espinasses.

Cote : 14 Fi 308

Période : 1978 - 1978

Fonds : Répertoire méthodique du fonds 14Fi - Fonds photographique d'André Vincent
Espinasses

Cote : 3413 F 800, 809, 1188, 1404

Période : 1895 - 1960

Fonds : Répertoire méthodique détaillé du fonds Abeil

Espinasses (Hautes-Alpes, France)

2 411 contenus liés

Liens

2 411 contenus liés