Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Espinasses (Hautes-Alpes, France)

Source :

GeoNames :
Espinasses (Provence-Alpes-Côte d'Azur, Hautes-Alpes) - commune
Espinasses (Provence-Alpes-Côte d'Azur, Hautes-Alpes) - lieu habité

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4 août 1909-25 juin 1910

Cote : 3 Q 5888

Période : 1909 - 1910

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 3Q - Fonds de l'enregistrement
25 juin 1910-1er juin 1911

Cote : 3 Q 5889

Période : 1910 - 1911

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 3Q - Fonds de l'enregistrement
1er juin 1911-14 mai 1912

Cote : 3 Q 5890

Période : 1911 - 1912

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 3Q - Fonds de l'enregistrement
14 mai 1912-13 mai 1913

Cote : 3 Q 5891

Période : 1912 - 1913

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 3Q - Fonds de l'enregistrement
13 mai 1913-21 avril 1914

Cote : 3 Q 5892

Période : 1913 - 1914

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 3Q - Fonds de l'enregistrement
21 avril 1914-3 novembre 1915

Cote : 3 Q 5893

Période : 1914 - 1915

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 3Q - Fonds de l'enregistrement
3 novembre 1915-22 juin 1917

Cote : 3 Q 5894

Période : 1915 - 1917

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 3Q - Fonds de l'enregistrement
23 juin 1917-4 décembre 1918

Cote : 3 Q 5895

Période : 1917 - 1918

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 3Q - Fonds de l'enregistrement
4 décembre 1918-16 décembre 1919

Cote : 3 Q 5896

Période : 1918 - 1919

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 3Q - Fonds de l'enregistrement
16 décembre 1919-18 septembre 1920

Cote : 3 Q 5897

Période : 1919 - 1920

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 3Q - Fonds de l'enregistrement

Espinasses (Hautes-Alpes, France)

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