Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Baratier (Hautes-Alpes, France)

Source :

GeoNames :
Baratier (Provence-Alpes-Côte d'Azur, Hautes-Alpes) - commune
Baratier (Provence-Alpes-Côte d'Azur, Hautes-Alpes) - lieu habité

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Baratier.

Cote : 1211 W 29

Période : 1975 - 1987

Fonds : Bordereau de versement du service du cadastre des Hautes-Alpes
Copie (XVIIe s.) d'une charte du dauphin Guigues sur le différend entre Embrun, les Orres et Baratier.

Cote : DD 50

Période : 1280 - 1280

Fonds : Répertoire numérique détaillé des archives communales anciennes d'Embrun
Sentence du juge commun condamnant les habitants de Baratier et autres communautés utilisant le pont de la Clapière pour l'exploitation de l...

Cote : DD 99

Période : 1314 - 1314

Fonds : Répertoire numérique détaillé des archives communales anciennes d'Embrun
Installations classées. Hydrocarbures : L'Argentière-la-Bessée, Baratier, La Freissinouse, Laragne, Saint-Martin-de-Queyrières, Gap, Marseil...

Cote : 1347 W 11

Période : 1977 - 1977

Fonds : Bordereau de versement du bureau de l'urbanisme et de l'environnement de la Préfecture des Hautes-Alpes
Appel interjeté par les consuls d'Embrun et terre commune au sujet des tailles dues au vice-bailli delphinal pour des possessions situées da...

Cote : CC 77

Période : 1324 - 1324

Fonds : Répertoire numérique détaillé des archives communales anciennes d'Embrun
Appel interjeté par les consuls d'Embrun de l'obligation faite par le bailli à toute personne ayant des fonds dans le territoire des Crottes...

Cote : CC 78

Période : 1326 - 1326

Fonds : Répertoire numérique détaillé des archives communales anciennes d'Embrun
Appel formé par le consul d'Embrun d'une publication du juge de la cour commune qui défendait aux habitants de prendre et transporter dans l...

Cote : CC 79

Période : 1355 - 1355

Fonds : Répertoire numérique détaillé des archives communales anciennes d'Embrun
Relevé de cotes de fonds situés sur le territoire des Crottes, Baratier, Saint-André ou Saint-Sauveur, compris dans le cadastre d'Embrun.

Cote : CC 38

Période : 1664 - 1683

Fonds : Répertoire numérique détaillé des archives communales anciennes d'Embrun
État des terres situées sur le territoire d'Embrun inscrites sur le cadastre de Baratier.

Cote : CC 28

Période : 1486 - 1486

Fonds : Répertoire numérique détaillé des archives communales anciennes d'Embrun
Procès avec Baratier au sujet de la montagne de Montmirail.

Cote : 1 FF 112

Période : 1582 - 1582

Fonds : Répertoire numérique détaillé des archives communales anciennes d'Embrun

Baratier (Hautes-Alpes, France)

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