Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Baratier (Hautes-Alpes, France)

Source :

GeoNames :
Baratier (Provence-Alpes-Côte d'Azur, Hautes-Alpes) - commune
Baratier (Provence-Alpes-Côte d'Azur, Hautes-Alpes) - lieu habité

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Pâturages : Baratier, Ceillac, Champcella, règlements.

Cote : 3 Z 290

Période : 1852 - 1866

Fonds : Répertoire méthodique de la sous-série 3Z - Sous-préfecture d'Embrun
Baratier.

Cote : 3 Z 19

Période : 1852 - 1926

Fonds : Répertoire méthodique de la sous-série 3Z - Sous-préfecture d'Embrun
Canaux : Baratier, les Crottes.

Cote : 3 Z 367

Période : 1845 - 1886

Fonds : Répertoire méthodique de la sous-série 3Z - Sous-préfecture d'Embrun
Digues : Baratier.

Cote : 3 Z 371-1

Période : 1832 - 1885

Fonds : Répertoire méthodique de la sous-série 3Z - Sous-préfecture d'Embrun
RD 40 - Baratier, Les Orres, Saint-Sauveur. Expropriation : actes de vente, dossier d'acquisition.

Cote : 1654 W 113

Période : 1970 - 1977

Fonds : Bordereau de versement du service du patrimoine foncier et immobilier du Conseil général des Hautes-Alpes
RD 40 - Baratier. Expropriation : dossier d'acquisition.

Cote : 1654 W 116

Période : 1970 - 1977

Fonds : Bordereau de versement du service du patrimoine foncier et immobilier du Conseil général des Hautes-Alpes
Baratier.

Cote : 1145 W 8

Période : 1934 - 1980

Fonds : Bordereau de versement du Service du cadastre des Hautes-Alpes
Commission départementale d'équipement commercial du 28 juin 2000 : Super U à Baratier (n°40) ; du 7 novembre 2000 : Géant à Gap (n°42).

Cote : 1552 W 26

Période : 2000 - 2005

Fonds : Bordereau de versement du bureau du développement durable et des affaires juridiques de la Préfecture des Hautes-Alpes
Commission départementale d'équipement commercial du 11 juin 2003 : Champion à Baratier (retiré) (n° 03-07), Champion carburants à Baratier ...

Cote : 1552 W 39

Période : 2000 - 2005

Fonds : Bordereau de versement du bureau du développement durable et des affaires juridiques de la Préfecture des Hautes-Alpes
2000-2004 .

Cote : 1646 W 15

Période : 2000 - 2004

Fonds : Répertoire méthodique du fonds du service communication du Conseil général des Hautes-Alpes

Baratier (Hautes-Alpes, France)

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