Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Saint-Pierre-Le-Bost (Creuse, France)

Source :

GeoNames :
Saint-Pierre-le-Bost (Nouvelle-Aquitaine, Creuse) - commune
Saint-Pierre-le-Bost (Nouvelle-Aquitaine, Creuse) - lieu habité

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Correspondance

Cote : 1 J 630

Période : 1782 - 1827

Fonds : Pièces isolées et petits fonds d'archives d'origine privée
Saint-Sylvain-Bellegarde, Vallières, Saint-Pierre-le-Bost, Saint-Georges-la-Pouge, Saint-Bard

Cote : C 11

Période : 1778 - 1786

Fonds : Administrations provinciales d'Ancien Régime
Passeport de Léonard Leblanc

Cote : 4 M 718/72

Fonds : Passeports pour l'étranger
Saint-Oradoux-de-Chirouze à Saint-Quentin-la-Chabanne

Cote : 2O 289

Période : 1905 - 1938

Fonds : Comptabilité communale 1800-1940
Source de Chez Brouillas

Cote : 7S244

Période : 1937 - 1937

Fonds : Service hydraulique et syndicats autorisés (1800-1940)
Minutier des notaires de Saint-Pierre-le-Bost

Cote : 6E 21535-6E 21543

Période : 1802 - 1813

Fonds : Répertoire méthodique du minutier des notaires de la Creuse
Gilbert Fage (1802 - 1813)

Cote : 6E21535-6E21543

Période : 1802 - 1813

Fonds : Minutier des notaires de Saint-Pierre-le-Bost
an XI-an XII

Cote : 6E 21535

Période : 1802 - 1803

Fonds : Minutier des notaires de Saint-Pierre-le-Bost
an XIII-an XIV

Cote : 6E 21536

Période : 1804 - 1806

Fonds : Minutier des notaires de Saint-Pierre-le-Bost
1806

Cote : 6E 21537

Période : 1806 - 1806

Fonds : Minutier des notaires de Saint-Pierre-le-Bost

Saint-Pierre-Le-Bost (Creuse, France)

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