Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Boissy-sous-Saint-Yon (Essonne, France)

Source :

GeoNames :
Boissy-sous-Saint-Yon (Île-de-France, Essonne) - commune
Boissy-sous-Saint-Yon (Île-de-France, Essonne) - lieu habité

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Fief de La Motte

Cote : MC/ET/L/1066

Période : 1777 - 1789

Fonds : «Mélanges» (dossiers de clients) de l’étude L. MC/ET/L/1064-MC/ET/L/1074 (1365-1898)
Succession Maupeou.

Cote : MC/ET/L/1067

Période : 1700 - 1806

Fonds : «Mélanges» (dossiers de clients) de l’étude L. MC/ET/L/1064-MC/ET/L/1074 (1365-1898)
Donation par Simon de Neauphle, Eve, sa femme, Milon, Geoffroy, Amaury et Sanceline, leurs enfants, aux moines de l'abbaye de Savigny, de la...

Cote : FR/FR-AD078/45 H 8

Période : 1118 - 1594

Fonds : Clergé régulier, 12e - 18e siècle
BOISSY-LE-SEC, listes électorales (1865, 1909, 1914, 1920, 1930, 1939). BOISSY-SOUS-SAINT-YON, listes électorales (1848, 1909, 1914, 1920, 1...

Cote : 3M/4

Période : 1848 - 1939

Fonds : 3M ELECTIONS MUNICIPALES ET LISTES ELECTORALES (1831-1940)
BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Elections municipales (1831-1925).

Cote : 3M/48

Période : 1831 - 1925

Fonds : 3M ELECTIONS MUNICIPALES ET LISTES ELECTORALES (1831-1940)
Etude notariale LECOUTOUR, dossiers de clients. - GRANCHAMP Emile, Boisy-sous-Saint-Yon : succession (1952) ; MARCHINA, Etampes (1948-1951) ...

Cote : 66J/39

Période : 1948 - 1953

Fonds : ETAMPES, ETUDE NOTARIALE LECOUTOUR : DOSSIERS DE CLIENTS.
Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jean PILLAS (2 octobre - 31 octobre 1617). - Nouveau titre de ...

Cote : E/4639

Période : 1617 - 1617

Fonds : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)
Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jean PILLAS (novembre 1617).

Cote : E/4640

Période : 1617 - 1617

Fonds : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)
Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. Minutes notariales passées devant maître Jean PILLAS (décembre 1617).

Cote : E/4641

Période : 1617 - 1617

Fonds : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)
Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jean PILLAS (1er janvier - 31 janvier 1618). - Actes concernan...

Cote : E/4642

Période : 1618 - 1618

Fonds : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

Boissy-sous-Saint-Yon (Essonne, France)

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