Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Saint-Paul-Trois-Châteaux (Drôme, France ; canton)

Source :

GeoNames : Saint-Paul-Trois-Châteaux (Auvergne-Rhône-Alpes, Drôme)

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Canton de Grignan 1839 ; cantons de Crest-Nord, La Motte-Chalancon 1845 ; canton de La Motte-Chala...

Cote : 5 K 294

Période : 1839 - 1870

Fonds : Série K - Lois, ordonnances, arrêtés.
Canton de Montélimar 1864 ; canton de Séderon 1865 ; cantons de Châtillon-en-Diois, Nyons 1867 ; ...

Cote : 5 K 162

Période : 1839 - 1870

Fonds : Série K - Lois, ordonnances, arrêtés.
Bureau de Montélimar.

Cote : 3 Q 973-976, 979-982, 984-1429, 11374-12082, 12273-12321, 12629-12634, 12697-12705, 12899-13039, 13559-13568, 13569-13943

Période : 1791 - 1981

Fonds : 3 Q - Enregistrement
Registres de formalités.

Cote : 3 Q 1059-1429, 11374-11609, 11626-11728, 11806-13039, 13559-13565, 13654-13943.

Période : 1791 - 1981

Fonds : 3 Q - Enregistrement
Registres de recettes des actes civils publics.

Cote : 3 Q 1059-1190, 11374-11609, 13559-13565

Période : 1791 - 1981

Fonds : 3 Q - Enregistrement
1er février 1791 - 20 janvier 1792

Cote : 3 Q 1059

Période : 1791 - 1981

Fonds : 3 Q - Enregistrement
20 janvier 1792 - 19 novembre 1792

Cote : 3 Q 1060

Période : 1791 - 1981

Fonds : 3 Q - Enregistrement
19 novembre 1792 - 25 juillet 1793

Cote : 3 Q 1061

Période : 1791 - 1981

Fonds : 3 Q - Enregistrement
25 juillet 1793 - 18 pluviôse an II

Cote : 3 Q 1062

Période : 1791 - 1981

Fonds : 3 Q - Enregistrement
18 pluviôse an II - 13 fructidor an II

Cote : 3 Q 1063

Période : 1791 - 1981

Fonds : 3 Q - Enregistrement

Saint-Paul-Trois-Châteaux (Drôme, France ; canton)

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