Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Aspremont (Hautes-Alpes, France)

Source :

GeoNames :
Aspremont (Provence-Alpes-Côte d'Azur, Hautes-Alpes) - commune
Aspremont (Provence-Alpes-Côte d'Azur, Hautes-Alpes) - lieu habité

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Aspremont, Aspres-les-Corps, Baratier.

Cote : 1585 W 3

Période : 2006 - 2006

Fonds : Bordereau de versement du Bureau des Élections et des Collectivités locales de la Préfecture des Hautes-Alpes
Bez (Jean-Antoine)

Cote : 8 U 116

Période : 1810 - 1867

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 8U - Officiers ministériels
1810-1824

Cote : 8 U 116/1

Période : 1810 - 1867

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 8U - Officiers ministériels
1825-1840

Cote : 8 U 116/2

Période : 1810 - 1867

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 8U - Officiers ministériels
1841-1867

Cote : 8 U 116/3

Période : 1810 - 1867

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 8U - Officiers ministériels
Bouffier (Henri Antoine)

Cote : 8 U 145

Période : 1871 - 1882

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 8U - Officiers ministériels
Bâtiments d'élevage. Communes d'Agnières-en-Dévoluy, Ancelle, Aspres-sur-Buëch, Aspremont.

Cote : 1407 W 12

Période : 1995 - 1996

Fonds : Bordereau de versement du service aménagement, environnement et territoires de la Direction départementale de l'agriculture et de la forêt d...
Aspremont

Cote : 3413 F 867

Période : 1895 - 1960

Fonds : Répertoire méthodique détaillé du fonds Abeil
Aspremont. Pont sur le Grand Buëch Fournier, Gap

Cote : 3413 F 867

Période : 1895 - 1960

Fonds : Répertoire méthodique détaillé du fonds Abeil
Aspremont.

Cote : 1212 W 23

Période : 1976 - 1979

Fonds : Bordereau de versement du service du cadastre des Hautes-Alpes

Aspremont (Hautes-Alpes, France)

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