Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Aspremont (Hautes-Alpes, France)

Source :

GeoNames :
Aspremont (Provence-Alpes-Côte d'Azur, Hautes-Alpes) - commune
Aspremont (Provence-Alpes-Côte d'Azur, Hautes-Alpes) - lieu habité

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Aspremont, Aspres-les-Corps, Baratier.

Cote : 1585 W 3

Période : 2006 - 2006

Fonds : Bordereau de versement du Bureau des Élections et des Collectivités locales de la Préfecture des Hautes-Alpes
Bez (Jean-Antoine)

Cote : 8 U 116

Période : 1810 - 1867

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 8U - Officiers ministériels
1810-1824

Cote : 8 U 116/1

Période : 1810 - 1867

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 8U - Officiers ministériels
1825-1840

Cote : 8 U 116/2

Période : 1810 - 1867

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 8U - Officiers ministériels
1841-1867

Cote : 8 U 116/3

Période : 1810 - 1867

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 8U - Officiers ministériels
Bouffier (Henri Antoine)

Cote : 8 U 145

Période : 1871 - 1882

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 8U - Officiers ministériels
Bâtiments d'élevage. Communes d'Agnières-en-Dévoluy, Ancelle, Aspres-sur-Buëch, Aspremont.

Cote : 1407 W 12

Période : 1995 - 1996

Fonds : Bordereau de versement du service aménagement, environnement et territoires de la Direction départementale de l'agriculture et de la forêt d...
Aspremont

Cote : 3413 F 867

Période : 1895 - 1960

Fonds : Répertoire méthodique détaillé du fonds Abeil
Aspremont. Pont sur le Grand Buëch Fournier, Gap

Cote : 3413 F 867

Période : 1895 - 1960

Fonds : Répertoire méthodique détaillé du fonds Abeil
Aspremont.

Cote : 1212 W 23

Période : 1976 - 1979

Fonds : Bordereau de versement du service du cadastre des Hautes-Alpes
Sériculture, primes : états par communes.

Cote : 7 M 126

Période : 1892 - 1918

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 7M - Agriculture
Aspremont.

Cote : 1182 W 59

Période : 1938 - 1938

Fonds : Bordereau de versement du service du cadastre des Hautes-Alpes
Commune d'Aspremont : POS. Dossier préparatoire, publication, enquête publique, approbation.

Cote : 1389 W 8

Période : 1997 - 1999

Fonds : Bordereau de versement du service aménagement, urbanisme et logement de la Direction départementale de l'équipement des Hautes-Alpes
Campagne de vol sur Aspres-sur-Buëch, Aspremont, La Faurie, Sigottier - Échelle 1/8 000e

Cote : 1792 W 77

Période : 1973 - 1973

Fonds : Bordereau de versement de la Direction départementale des territoires des Hautes-Alpes
Campagne de vol sur le Haut Buëch : de Lus-la-Croix-Haute à Aspres-sur-Buëch - Échelle 1/4 000e

Cote : 1792 W 146

Période : 1998 - 1998

Fonds : Bordereau de versement de la Direction départementale des territoires des Hautes-Alpes
16 février 1926 – 26 mars 1926

Cote : 4 Q 3132

Période : 1798 - 1955

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 4Q - Registres hypothécaires
26 mars 1926 – 24 avril 1926

Cote : 4 Q 3133

Période : 1798 - 1955

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 4Q - Registres hypothécaires
24 avril 1926 – 29 mai 1926

Cote : 4 Q 3134

Période : 1798 - 1955

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 4Q - Registres hypothécaires
31 mai 1926 – 08 juillet 1926

Cote : 4 Q 3135

Période : 1798 - 1955

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 4Q - Registres hypothécaires
09 juillet 1926 – 04 août 1926

Cote : 4 Q 3136

Période : 1798 - 1955

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 4Q - Registres hypothécaires
07 août 1926 – 11 septembre 1926

Cote : 4 Q 3137

Période : 1798 - 1955

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 4Q - Registres hypothécaires
11 septembre 1926 – 23 octobre 1926

Cote : 4 Q 3138

Période : 1798 - 1955

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 4Q - Registres hypothécaires
23 octobre 1926 – 03 décembre 1926

Cote : 4 Q 3139

Période : 1798 - 1955

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 4Q - Registres hypothécaires
03 décembre 1926 – 18 janvier 1927

Cote : 4 Q 3140

Période : 1926 - 1927

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 4Q - Registres hypothécaires
19 janvier 1927 – 21 février 1927

Cote : 4 Q 3141

Période : 1798 - 1955

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 4Q - Registres hypothécaires

Aspremont (Hautes-Alpes, France)

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