Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Courtenay (Loiret, France)

Source :

GeoNames : Courtenay (Centre-Val de Loire, Loiret)

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Cote : 147 J 1112

Période : 1739 - 1739

Fonds : Société nivernaise des lettres, sciences et arts - Collection de Soultrait
Passeport de Pierre Jean Baptiste Musserotte

Cote : 4 M 707/62

Fonds : Passeports pour l'étranger
Passeport de Jean Baptiste Bonneau

Cote : 4 M 717/839

Fonds : Passeports pour l'étranger
Adhésion aux statuts de la "Société des auteurs, compositeurs et éditeurs de musiques", par Mathilde Joséphine Fanny Tort dite "d'Or", ayant...

Cote : MC/ET/CXIII/1732

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Léonard Albert LAINÉ, 4 juin 1924 - 30 novembre 1938 (étude CXIII)
Inventaire après décès d'Aurélie Quénard, dressé entre le 26 juin et le 2 juillet 1890, dans une maison située 57 rue Cuvier, elle-même décé...

Cote : MC/RS//926

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Eugène Henri FAY, 6 août 1886 - 8 octobre 1920 (étude CXIX)
COURTENAY (comté de) § Constitution par Pierre GUILLAUME, procureur fiscal du comté de COURTENAY, demeurant rue de Taranne à Saint-Germain-d...

Cote : MC/ET/LXXIII/358

Période : 1640 - 1640

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Charles François de SAINT-VAAST, janvier 1637 - décembre 1646 (étude LXXIII)
COURTENAY (comté de) § Vente par Renée de BOULAYNVILLER, comtesse de COURTENAY, veuve de Charles, sire de RAMBURES, à Pierre GUILLAUME, sieu...

Cote : MC/ET/LXXIII/377

Période : 1644 - 1644

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Charles François de SAINT-VAAST, janvier 1637 - décembre 1646 (étude LXXIII)
Domaine de Courtenay.

Cote : MC/ET/LXXXVI/973

Période : 1801 - 1900

Fonds : «Mélanges» (dossiers de clients) de l’étude LXXXVI. MC/ET/LXXXVI/951-MC/ET/LXXXVI/976 (1630-1855)
Bois de Courtenay (Loiret) : comptes des régisseurs Deschamps et Sonnois, titres divers.

Cote : 13 J 28

Période : 1809 - 1841

Fonds : Répertoire du fonds de Gontaut-Biron
Saint-Germain-en-Laye, mai 1639. Lettres patentes de Louis XIII confirmant l'établissement des religieux du tiers ordre de Saint-François à ...

Cote : X/1a/8654

Période : 1639 - 1640

Fonds : Registres des ordonnances : lettres patentes, édits et déclarations du roi enregistrés au Parlement de Paris sous le règne de Louis XIII (16...

Courtenay (Loiret, France)

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