Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Savournon (Hautes-Alpes, France)

Source :

GeoNames :
Savournon (Provence-Alpes-Côte d'Azur, Hautes-Alpes) - commune
Savournon (Provence-Alpes-Côte d'Azur, Hautes-Alpes) - lieu habité

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Nominations des maires, des adjoints, des conseillers municipaux : procès-verbaux d'installaion, démissions, plaintes, suspensions (classeme...

Cote : 2 M 78

Période : 1848 - 1852

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 2 M - Personnel administratif de l'État
Savournon.

Cote : 1212 W 307

Période : 1976 - 1979

Fonds : Bordereau de versement du service du cadastre des Hautes-Alpes
Concours spécial de la race ovine de Savournon : instructions, correspondance et affiches.

Cote : 7 M 227

Période : 1929 - 1934

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 7M - Agriculture
Commune de Savournon : POS. Dossier d'élaboration 1985-1988, publication, enquête publique 1989, approbation 1990.

Cote : 1389 W 319

Période : 1985 - 1990

Fonds : Bordereau de versement du service aménagement, urbanisme et logement de la Direction départementale de l'équipement des Hautes-Alpes
Commune de Savournon : POS. Dossier de présentation. Convention MARNU 1986. Zone d'Aménagement Différé 1984-1985.

Cote : 1389 W 320

Période : 1984 - 1986

Fonds : Bordereau de versement du service aménagement, urbanisme et logement de la Direction départementale de l'équipement des Hautes-Alpes
Commune de Savournon : POS. Projet arrêté 1987 ; projet arrêté 1988, projet publié 1989.

Cote : 1389 W 321

Période : 1987 - 1989

Fonds : Bordereau de versement du service aménagement, urbanisme et logement de la Direction départementale de l'équipement des Hautes-Alpes
Nominations des maires, des adjoints, des conseillers municipaux : procès-verbaux d'installation, démissions, plaintes, suspensions (classem...

Cote : 2 M 85

Période : 1853 - 1870

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 2 M - Personnel administratif de l'État
16 février 1926 – 26 mars 1926

Cote : 4 Q 3132

Période : 1798 - 1955

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 4Q - Registres hypothécaires
26 mars 1926 – 24 avril 1926

Cote : 4 Q 3133

Période : 1798 - 1955

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 4Q - Registres hypothécaires
24 avril 1926 – 29 mai 1926

Cote : 4 Q 3134

Période : 1798 - 1955

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 4Q - Registres hypothécaires

Savournon (Hautes-Alpes, France)

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