Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Confort (Ain, France)

Source :

GeoNames : Confort (Auvergne-Rhône-Alpes, Ain)

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Confort

Période : 1883 - 2017

Fonds : Bulletins municipaux
Bulletin municipal de Confort. 2002-2004

Cote : 1053 Presse 1

Période : 2002 - 2004

Fonds : Bulletins municipaux
Bellegarde-sur-Valserine, Champfromier, Châtillon-en-Michaille, Lancrans, Léaz, Montanges, Saint-Germain-de-Joux, Vanchy, Billiat, Chézery-F...

Période : 1900 - 2012

Fonds : Bulletins paroissiaux
Bulletin paroissial de Bellegarde-sur-Valserine, Champfromier, Châtillon-en-Michaille, Lancrans, Léaz, Montanges, Saint-Germain-de-Joux, Van...

Cote : 1610 Presse 1-2

Période : 1971 - 1990

Fonds : Bulletins paroissiaux
Demandes de maintien ou d'envoi de prêtres et vicaires : correspondance entre le préfet, l'évêque et les maires.

Cote : 1 V 21

Période : 1816 - 1899

Fonds : Clergé catholique séculier
Dossier individuel de personnel de LAURENT, GILBERT CLAUDE

Cote : AC 21 P 363257

Période : 1939 - 1945

Fonds : Victimes civiles - Seconde Guerre Mondiale - Lettres LAMY-CHAPPUIS à LAVIGNE (AC 21P)
Dossier individuel de personnel de MARQUET, FRANÇOIS CYRILLE

Cote : AC 21 P 375080

Période : 1939 - 1945

Fonds : Victimes civiles - Seconde Guerre Mondiale - Lettres MANNONI-à-MARTIN (AC 21P)
Commune de Confort

Cote : 42 J 41

Période : 1932 - 1933

Fonds : Fonds Paul Painlevé
Ci - Cu

Cote : 5 V 24

Période : 1806 - 1904

Fonds : Fabriques
Plans Napoléoniens

Période : 1846 - 1858

Fonds : Répertoire méthodique du Cadastre napoléonien

Confort (Ain, France)

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