Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Seiches-sur-le-Loir (Maine-et-Loire, France)

Source :

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Seiches-sur-le-Loir (Pays de la Loire, Maine-et-Loire) - commune
Seiches-sur-le-Loir (Pays de la Loire, Maine-et-Loire) - lieu habité

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Fonds de l'entreprise Duchemin.

Cote : 207 J

Période : 1901 - 2000

Fonds : État des fonds des archives privées (série F et série J)(XIIe - XXIe siècle)
Aubert, Paul Joseph (1888-....)

Cote : 10060

Période : 1802 - 1977

Fonds : Base Leonore des dossiers de la Légion d’honneur – noms commençant par la lettre A
Étude de Durtal.

Cote : 5 E 86

Période : 1558 - 1949

Fonds : État des fonds notariaux1472-1953
Marolles

Période : 1307 - 1746

Fonds : Inventaire du fonds du Grand Prieuré d'Aquitaine
Titres et documents généraux concernant l'Hôpital de Marolles

Cote : 3 H 1/118

Période : 1307 - 1683

Fonds : Inventaire du fonds du Grand Prieuré d'Aquitaine
Baux à ferme de la terre de Marolles

Cote : 3 H 1/119

Période : 1730 - 1746

Fonds : Inventaire du fonds du Grand Prieuré d'Aquitaine
Registres d'assises et de déclarations

Cote : 3 H 1/120

Période : 1414 - 1734

Fonds : Inventaire du fonds du Grand Prieuré d'Aquitaine
Notification d'une vente par la veuve de Pierre Beaudon et ses enfants à Jacques Brunet, chevalier de l'ordre de Saint-Jean de Jérusalem au ...

Période : 1515 - 1515

Fonds : Collection de documents scellés
Sceau aux contrats établi à Mathefelon pour le seigneur du lieu

Période : 1515 - 1515

Fonds : Collection de documents scellés
Avers

Cote : SCEAU 768

Fonds : Collection de documents scellés

Seiches-sur-le-Loir (Maine-et-Loire, France)

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