Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Arvieux (Hautes-Alpes, France)

Source :

GeoNames :
Arvieux (Provence-Alpes-Côte d'Azur, Hautes-Alpes) - commune
Arvieux (Provence-Alpes-Côte d'Azur, Hautes-Alpes) - lieu habité

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Matrices générales des contributions directes.

Cote : E DEPOT 85 G 2

Période : 1839 - 1907

Fonds : Répertoire numérique détaillé des archives déposées de la commune d'Arvieux
Mandement général.

Cote : E DEPOT 85 G 3

Période : 1832 - 1835

Fonds : Répertoire numérique détaillé des archives déposées de la commune d'Arvieux
H - Affaires militaires

Cote : E DEPOT 85 H 1-5

Période : 1794 - 1903

Fonds : Répertoire numérique détaillé des archives déposées de la commune d'Arvieux
Recrutement

Cote : E DEPOT 85 H 1

Période : 1903 - 1903

Fonds : Répertoire numérique détaillé des archives déposées de la commune d'Arvieux
État nominatif.

Cote : E DEPOT 85 H 1

Période : 1903 - 1903

Fonds : Répertoire numérique détaillé des archives déposées de la commune d'Arvieux
Administration militaire

Cote : E DEPOT 85 H 2-4

Période : 1901 - 1903

Fonds : Répertoire numérique détaillé des archives déposées de la commune d'Arvieux
Champ de manœuvre, champ de tir du ravin du Lauzon et du col du Tronchet : régime intérieur et extérieur, supplément, plan.

Cote : E DEPOT 85 H 2

Période : 1903 - 1903

Fonds : Répertoire numérique détaillé des archives déposées de la commune d'Arvieux
Logement des troupes : convention.

Cote : E DEPOT 85 H 3

Période : 1901 - 1901

Fonds : Répertoire numérique détaillé des archives déposées de la commune d'Arvieux
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules : liste nominative.

Cote : E DEPOT 85 H 4

Période : 1903 - 1903

Fonds : Répertoire numérique détaillé des archives déposées de la commune d'Arvieux
Garde nationale

Cote : E DEPOT 85 H 5

Période : 1794 - 1837

Fonds : Répertoire numérique détaillé des archives déposées de la commune d'Arvieux

Arvieux (Hautes-Alpes, France)

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