Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Noisy-le-Roi (Yvelines, France)

Source :

GeoNames :
Noisy-le-Roi (Île-de-France, Yvelines) - commune
Noisy-le-Roi (Île-de-France, Yvelines) - lieu habité

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Anciens inventaires incomplets, avec copies de pièces, 1565-1726. – Fondation de messes par Pierre de Hargicourt et sa femme, 1296. Nécrolog...

Cote : FR/FR-AD078/48 H 1

Période : 1296 - 1785

Fonds : Clergé régulier, 12e - 18e siècle
Foucquet (Étienne, procureur du roi)

Cote : E/Sup 531

Période : 1787 - 1787

Fonds : Papiers de famille
Acquisition de terre à Dourdan, 1603.

Cote : E/Sup 531

Période : 1787 - 1787

Fonds : Papiers de famille
Fontenay-le-Fleury (1881-1898), Noisy-le-Roi (1897-1899), Plaisir (1840-1936)

Cote : 3O 348

Période : 1867 - 1934

Fonds : Voirie vicinale, 1800-1940
Poissy. Titres de propriété du fief des Frévaux. Bornage. Baux, 1540-1785. – Ferme du Petit-Pou. Baux, 1472-1785. – Vente d'un four et d'une...

Cote : FR/FR-AD078/48 H 11

Période : 1224 - 1785

Fonds : Clergé régulier, 12e - 18e siècle
TESSEREAU ET LEBECHECK, travaux à la redoute de Noisy-le-Roi à Noisy-le-Roi, créée en 1875

Cote : 6U 557-39

Période : 1876 - 1876

Fonds : Tribunal de commerce de Versaille, 1800-1962
LAGOUCHE ET LECOINTE (société), menuisier à Noisy-le-Roi, jugement du 22/07/1925

Cote : 6U 377-5

Période : 1926 - 1926

Fonds : Tribunal de commerce de Versaille, 1800-1962
LE BARS, hôtelier restaurateur à Noisy-le-Roi, jugement du 23/06/1937

Cote : 6U 379-1

Période : 1937 - 1937

Fonds : Tribunal de commerce de Versaille, 1800-1962
LEROY Alphonse, marchand de toile à Noisy-le-Roi, jugement du 03/05/1854

Cote : 6U 383-29

Période : 1854 - 1854

Fonds : Tribunal de commerce de Versaille, 1800-1962
LITCHMANN Jacob, marchand forain à Noisy-le-Roi, jugement du 13/04/1938

Cote : 6U 384-49

Période : 1938 - 1938

Fonds : Tribunal de commerce de Versaille, 1800-1962

Noisy-le-Roi (Yvelines, France)

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