Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Bône, Arrondissement (Algérie)

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Prison d'Aïn-M'Lila

Cote : 93 2Y 310-93 2Y 422

Période : 1877 - 1962

Fonds : Prisons annexes du département de Constantine (1877-1962)
Administration

Cote : 93 2Y 310-93 2Y 332

Période : 1881 - 1962

Fonds : Prisons annexes du département de Constantine (1877-1962)
Carnet d'ordres de service

Cote : 93 2Y 310-93 2Y 313

Période : 1911 - 1948

Fonds : Prisons annexes du département de Constantine (1877-1962)
10 août 1911-11 octobre 1920

Cote : 93 2Y 310

Période : 1911 - 1948

Fonds : Prisons annexes du département de Constantine (1877-1962)
19 novembre 1920- 20 décembre 1935

Cote : 93 2Y 311

Période : 1911 - 1948

Fonds : Prisons annexes du département de Constantine (1877-1962)
19 mars 1936- 17 octobre 1944

Cote : 93 2Y 312

Période : 1911 - 1948

Fonds : Prisons annexes du département de Constantine (1877-1962)
22 octobre 1944- 1 novembre 1948

Cote : 93 2Y 313

Période : 1911 - 1948

Fonds : Prisons annexes du département de Constantine (1877-1962)
Notes de service

Cote : 93 2Y 314-93 2Y 319

Période : 1955 - 1962

Fonds : Prisons annexes du département de Constantine (1877-1962)
11 mars 1955-10 janvier 1957

Cote : 93 2Y 314

Période : 1955 - 1962

Fonds : Prisons annexes du département de Constantine (1877-1962)
7 janvier 1957-19 novembre 1957

Cote : 93 2Y 315

Période : 1955 - 1962

Fonds : Prisons annexes du département de Constantine (1877-1962)

Bône, Arrondissement (Algérie)

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