Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Cheliff, Département (Algérie)

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Rapports mensuels du préfet ou des services sur la situation générale et politique

Cote : 9140 45 à 46, 62

Période : 1961 - 1961

Fonds : Préfecture d'Orléansville (1937, 1956-1962)
septembre/décembre 1957

Cote : 9140 45

Période : 1961 - 1961

Fonds : Préfecture d'Orléansville (1937, 1956-1962)
janvier/avril 1958, juillet 1958, octobre/novembre 1958, juin 1959, septembre 1959

Cote : 9140 45

Période : 1961 - 1961

Fonds : Préfecture d'Orléansville (1937, 1956-1962)
avril/août 1961

Cote : 9140 62

Période : 1961 - 1961

Fonds : Préfecture d'Orléansville (1937, 1956-1962)
septembre/décembre 1961

Cote : 9140 46

Période : 1961 - 1961

Fonds : Préfecture d'Orléansville (1937, 1956-1962)
Rapports des sous-préfets au préfet

Cote : 9140 58

Période : 1958 - 1959

Fonds : Préfecture d'Orléansville (1937, 1956-1962)
Rapports des services au préfet

Cote : 9140 59

Période : 1958 - 1959

Fonds : Préfecture d'Orléansville (1937, 1956-1962)
Affaires politiques

Cote : 9140 47, 60, 130, 144, 159 à 168, 175, 221, 227

Période : 1953 - 1961

Fonds : Préfecture d'Orléansville (1937, 1956-1962)
Fonds spéciaux mis à la disposition de Jean Servier : carnet de chèques pour Jean Servier à la signature du préfet Chevrier, prévisions de d...

Cote : 9140 47

Période : 1957 - 1957

Fonds : Préfecture d'Orléansville (1937, 1956-1962)
Notes personnelles du préfet

Cote : 9140 175

Période : 1955 - 1958

Fonds : Préfecture d'Orléansville (1937, 1956-1962)

Cheliff, Département (Algérie)

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