Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Les Maisons (Arvieux, Hautes-Alpes; hameau)

Source :

GeoNames : Arvieux (Provence-Alpes-Côte d'Azur, Hautes-Alpes)

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Canal d'arrosage d'Arvieux. - Litige entre les habitants des hameaux des Pasquiers, des Maisons et ceux de Souliers : extrait des minutes du...

Cote : E DEPOT 85 O 6

Période : 1923 - 1923

Fonds : Répertoire numérique détaillé des archives déposées de la commune d'Arvieux
Canaux d'arrosage de Chalanches : litige entre les habitants des hameaux des Pasquiers et des Maisons et ceux des Souliers : extraits des mi...

Cote : E DEPOT 85 O 7

Période : 1899 - 1931

Fonds : Répertoire numérique détaillé des archives déposées de la commune d'Arvieux
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Cote : E DEPOT 85 R 8

Période : 1902 - 1902

Fonds : Répertoire numérique détaillé des archives déposées de la commune d'Arvieux
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Cote : 7 S 273

Période : 1930 - 1941

Fonds : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 7S - Travaux d'irrigation et d'aménagement rural
Associations syndicales autorisées.

Cote : 1144 W 1

Période : 1940 - 1955

Fonds : Bordereau de versement de la Préfecture des Hautes-Alpes
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Cote : 1654 W 63

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Les Maisons (Arvieux, Hautes-Alpes; hameau)

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