Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Saint-Rambert-en-Bugey (Ain, France)

Source :

GeoNames : Saint-Rambert-en-Bugey (Auvergne-Rhône-Alpes, Ain)

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Études de Saint-Rambert-en-Bugey

Cote : 8 U 41-45

Période : 1800 - 1940

Fonds : Officiers publics et ministériels
an IX-1820

Cote : 8 U 41

Période : 1800 - 1820

Fonds : Officiers publics et ministériels
an IX-1844

Cote : 8 U 42

Période : 1800 - 1844

Fonds : Officiers publics et ministériels
1824-1857

Cote : 8 U 43

Période : 1824 - 1857

Fonds : Officiers publics et ministériels
1848-1899

Cote : 8 U 44

Période : 1848 - 1899

Fonds : Officiers publics et ministériels
1887-1940

Cote : 8 U 45

Période : 1887 - 1940

Fonds : Officiers publics et ministériels
Saint-Rambert-en-Bugey

Période : 1883 - 2017

Fonds : Bulletins municipaux
Bulletin municipal de Saint-Rambert-en-Bugey. 1990-2018

Cote : 1283 Presse 1-2

Période : 1990 - 2018

Fonds : Bulletins municipaux
St-J - St-T

Cote : 5 V 33

Période : 1807 - 1905

Fonds : Fabriques
Saint-Rambert-en-Bugey

Cote : OBJ 3325/17

Période : 1914 - 1914

Fonds : Etats des inventaires des collections des objets du Musée d'histoire contemporaine (La contemporaine)

Saint-Rambert-en-Bugey (Ain, France)

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