Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Brunissard (Arvieux, Hautes-Alpes; hameau)

Source :

GeoNames : Arvieux (Provence-Alpes-Côte d'Azur, Hautes-Alpes)

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Cote : 1200 W 88

Période : 1949 - 1993

Fonds : Bordereau de versement de la Direction départementale de l'action sanitaire et sociale des Hautes-Alpes
Travaux neufs et grosses réparations. Crues de juin 1957 : rectification entre le Casse Déserte et Brunissard (1er lot), rétablissement dans...

Cote : 1270 W 224

Période : 1958 - 1962

Fonds : Bordereau de versement de la Direction départementale de l'équipement des Hautes-Alpes
Fruitières, hameau de Brunissard. - Construction : requête des habitants, rôle de souscription volontaire, devis, plan, subvention (1902) ; ...

Cote : E DEPOT 85 M 10

Période : 1902 - 1906

Fonds : Répertoire numérique détaillé des archives déposées de la commune d'Arvieux
Fauchage des prés, pacage du bétail : extraits des coutumes, usages et droits des habitants du hameau de Brunissard, délibération communale.

Cote : E DEPOT 85 N 9

Période : 1902 - 1902

Fonds : Répertoire numérique détaillé des archives déposées de la commune d'Arvieux
Association syndicale du canal d'arrosage des Ruines, hameau de la Chalp : contentieux.

Cote : E DEPOT 85 O 8

Période : 1870 - 1870

Fonds : Répertoire numérique détaillé des archives déposées de la commune d'Arvieux
Brunissard. Vue générale. Clos de la cime (à gauche) Joubert, Gap

Cote : 3413 F 1288

Période : 1895 - 1960

Fonds : Répertoire méthodique détaillé du fonds Abeil
La Chalp, Brunissard et les gorges du Guil Cellard, Bron

Cote : 6 Fi 2531

Période : 1985 - 1985

Fonds : Répertoire méthodique détaillé de la sous-série 6 Fi - Cartes postales
Village vacances famille (VVF), la Chalp Cellard, Bron

Cote : 6 Fi 2532

Période : 1986 - 1986

Fonds : Répertoire méthodique détaillé de la sous-série 6 Fi - Cartes postales
Brunissard (1780 m) Cellard, Bron

Cote : 6 Fi 2536

Période : 1985 - 1985

Fonds : Répertoire méthodique détaillé de la sous-série 6 Fi - Cartes postales
Brunissard Cellard, Bron

Cote : 6 Fi 2540

Période : 1927 - 1986

Fonds : Répertoire méthodique détaillé de la sous-série 6 Fi - Cartes postales

Brunissard (Arvieux, Hautes-Alpes; hameau)

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