Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Montvallat (Chaudes-Aigues, Cantal, France)

Source :

GeoNames : Chaudes-Aigues (Auvergne-Rhône-Alpes, Cantal)

12 contenus liés

Deux-Verges : donations, reconnaissances, achats, baux, fragments de procédure.

Cote : 5 G 52

Période : 1528 - 1694

Fonds : Série G (clergé séculier d'Ancien régime) suivi du répertoire de la sous-série 346 F (Collection Chabau)
8. Raymond-Joseph de Ponsonaille, fils de Mathieu de Ponsonaille et de Françoise de Chambeuil ; reçut la tonsure en 1655 ; épouse en 1677 Fr...

Cote : 1 Mi 122/9

Période : 1581 - 1710

Fonds : Sous-série 1 Mi
Justice de Montvallat

Période : 1517 - 1958

Fonds : Notaires du canton de Chaudes-Aigues
Cens et rentes dus au seigneur de Montvallat.

Cote : 3 E 258/1200

Période : 1601 - 1601

Fonds : Notaires du canton de Chaudes-Aigues
Procédures

Cote : 3 E 258/1200

Période : 1786 - 1789

Fonds : Notaires du canton de Chaudes-Aigues
Croix de chemin vers Montvallat, commune de Chaudes-Aigues : pietà réemployée comme socle d'une croix métallique.

Cote : 89 Fi 1994

Période : 1950 - 1970

Fonds : Fonds Abel Beaufrère (iconographie)
Juridiction de Montvallat, commune de Chaudes-Aigues

Période : 1325 - 1797

Fonds : Serie B : Cours et juridictions
Assises générales

Cote : 16 B 838

Période : 1713 - 1763

Fonds : Serie B : Cours et juridictions
Registre d'audiences

Cote : 16 B 839

Période : 1763 - 1790

Fonds : Serie B : Cours et juridictions
Registre d'audiences

Cote : 16 B 840

Période : 1790 - 1790

Fonds : Serie B : Cours et juridictions

Montvallat (Chaudes-Aigues, Cantal, France)

12 contenus liés

Liens