Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Le Pont-du-Fossé (Saint-Jean-Saint-Nicolas, Hautes-Alpes; hameau)

Source :

GeoNames : Saint-Jean-Saint-Nicolas (Provence-Alpes-Côte d'Azur, Hautes-Alpes)

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Pont-du-Fossé. Ruine de la Tour de Trustelle Fournier, Gap

Cote : 3413 F 50-b

Période : 1895 - 1960

Fonds : Répertoire méthodique détaillé du fonds Abeil
Vallée du Champsaur. Pont-du-Fossé. Vue générale Fournier, Gap

Cote : 3413 F 847

Période : 1895 - 1960

Fonds : Répertoire méthodique détaillé du fonds Abeil
Pont-du-Fossé. Vue du canal du Drac à pic Joubert, Gap

Cote : 3413 F 848

Fonds : Répertoire méthodique détaillé du fonds Abeil
Pont-du-Fossé. Vue panoramique Joubert, Gap

Cote : 3413 F 1173

Période : 1895 - 1960

Fonds : Répertoire méthodique détaillé du fonds Abeil
Pont-du-Fossé. Monument aux Morts (1914-1918) Joubert, Gap

Cote : 3413 F 1174

Période : 1895 - 1960

Fonds : Répertoire méthodique détaillé du fonds Abeil
Vallée du Champsaur. Pont-du-Fossé. Entrée. Le nouveau pont sur le Drac Joubert, Gap

Cote : 3413 F 1322

Fonds : Répertoire méthodique détaillé du fonds Abeil
Pont-du-Fossé. Vue générale Andreis, Gap

Cote : 3413 F 1773-b

Période : 1895 - 1960

Fonds : Répertoire méthodique détaillé du fonds Abeil
Pont-du-Fossé.

Cote : 4 N 47

Période : 1871 - 1936

Fonds : Répertoire numérique de la série N - Administration et comptabilité départementales
Associations syndicales autorisées de canaux des communes de Saint-Laurent-du-Cros (1851-1971), de Pont-du-Fossé (1938-1955) et de Chabottes...

Cote : 1319 W 15

Période : 1851 - 1988

Fonds : Bordereau de versement du service pastoralisme, eau, forêt et faune de la Direction départementale de l'agriculture et de la forêt des Haute...
Conférence patriotique le dimanche 13 octobre 1918 (Pont-du-Fossé). Imprimerie A. Vollaire, Gap.

Cote : 8 Fi 394

Période : 1871 - 1926

Fonds : Répertoire numérique du fonds des affiches de la première guerre mondiale

Le Pont-du-Fossé (Saint-Jean-Saint-Nicolas, Hautes-Alpes; hameau)

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