Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Collonges (Ain, France)

Source :

GeoNames :
Collonges (Auvergne-Rhône-Alpes, Ain) - commune
Collonges (Auvergne-Rhône-Alpes, Ain) - lieu habité

983 contenus liés

Collonges

Période : 1883 - 2017

Fonds : Bulletins municipaux
Bulletin municipal de Collonges. 1995-2018

Cote : 1649 Presse 1

Période : 1995 - 2018

Fonds : Bulletins municipaux
Barrage de Génissiat

Cote : 3 U 4486-4487

Période : 1938 - 1945

Fonds : Tribunaux d'arrondissement
1938-1943

Cote : 3 U 4486

Période : 1938 - 1943

Fonds : Tribunaux d'arrondissement
1945

Cote : 3 U 4487

Période : 1945 - 1945

Fonds : Tribunaux d'arrondissement
Ligne de Longeray à Divonne.

Cote : 3 U 3642

Période : 1894 - 1894

Fonds : Tribunaux d'arrondissement
Actes pour la Compagnie des chemins de fer de Paris à Lyon et à la Méditerranée

Cote : 3 E 38647-38648, 38650-38652

Période : 1894 - 1895

Fonds : Versement de Maître Guy Claude TURC, notaire à Bellegarde-sur-Valserine
octobre 1894

Cote : 3 E 38647

Période : 1894 - 1894

Fonds : Versement de Maître Guy Claude TURC, notaire à Bellegarde-sur-Valserine
décembre 1894

Cote : 3 E 38648

Période : 1894 - 1894

Fonds : Versement de Maître Guy Claude TURC, notaire à Bellegarde-sur-Valserine
janvier 1895

Cote : 3 E 38650

Période : 1895 - 1895

Fonds : Versement de Maître Guy Claude TURC, notaire à Bellegarde-sur-Valserine

Collonges (Ain, France)

983 contenus liés

Liens