Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Rascoupet (Landeyrat, Cantal, France)

Source :

GeoNames : Landeyrat (Auvergne-Rhône-Alpes, Cantal)

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1. Famille Ganilh a. Provisions et actes de nomination et de réception des Ganilh comme juges ou auxiliaires des justices seigneurales d'All...

Cote : 4 J 1

Période : 1720 - 1843

Fonds : Papiers Ganilh et Teillard-Nozerolles
Pradiers.

Cote : 12 S 42

Période : 1857 - 1922

Fonds : Série S : travaux publics et transports
Hugues [II] Farradesche de Chaubasse . - Titres personnels : mariage, succession propre et succession de sa femme, Jeanne Peuvergne, 14 pièc...

Cote : 24 J 78

Période : 1769 - 1860

Fonds : Chartrier André de La Ronade et fonds joints (Aymar et Barbet-Garrigue)
Justice de Rascoupet et du petit Allanche : minutes de jugements (1739, quelques actes de 1747, acte de 1749). Justice de Romaniargues : Mar...

Cote : 4 J 7

Période : 1669 - 1784

Fonds : Papiers Ganilh et Teillard-Nozerolles
Justices de Mouret (1668, 1699-1790), Murat (justice et prévôté ; 1674-1790), Murat (justice de paix et de district ; 1790-1795), Nuits (171...

Cote : 4 J 9

Période : 1612 - 1795

Fonds : Papiers Ganilh et Teillard-Nozerolles
Landeyrat.

Cote : 12 S 41

Période : 1881 - 1937

Fonds : Série S : travaux publics et transports

Rascoupet (Landeyrat, Cantal, France)

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