Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Culoz (Ain, France)

Source :

GeoNames :
Culoz (Auvergne-Rhône-Alpes, Ain) - commune
Culoz (Auvergne-Rhône-Alpes, Ain) - lieu habité

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Canton de Seyssel

Cote : 9

Période : 1905 - 1906

Fonds : Séparation des Églises et de l'État
Études de Culoz

Cote : 8 U 24

Période : 1800 - 1921

Fonds : Officiers publics et ministériels
VALLOD Antoine, notaire à Culoz

Cote : 3 E 14126-14127

Période : 1682 - 1693

Fonds : Versement de Maître Christian DAGNAC, notaire à Seyssel
Minutes

Cote : 3 E 14126-14127

Période : 1682 - 1693

Fonds : Versement de Maître Christian DAGNAC, notaire à Seyssel
1682, 1684, 1688

Cote : 3 E 14126

Période : 1682 - 1688

Fonds : Versement de Maître Christian DAGNAC, notaire à Seyssel
1683

Cote : 3 E 14127

Période : 1693 - 1693

Fonds : Versement de Maître Christian DAGNAC, notaire à Seyssel
VALLOD Guillaume-Philibert, notaire à Culoz

Cote : 3 E 14128-14133

Période : 1697 - 1729

Fonds : Versement de Maître Christian DAGNAC, notaire à Seyssel
Minutes

Cote : 3 E 14128-14133

Période : 1697 - 1729

Fonds : Versement de Maître Christian DAGNAC, notaire à Seyssel
1700-1701

Cote : 3 E 14128

Période : 1697 - 1701

Fonds : Versement de Maître Christian DAGNAC, notaire à Seyssel
1702-1704

Cote : 3 E 14129

Période : 1702 - 1704

Fonds : Versement de Maître Christian DAGNAC, notaire à Seyssel

Culoz (Ain, France)

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