Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Bercy (ancienne commune)

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Inventaire après décès de Alexandre Jouy, marchand boucher à lagrand'pinte, commune de Bercy (Seine).

Période : 1816 - 1816

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Charles Étienne CHAPELLIER, 19 octobre 1800 - 9 novembre 1829 (étude LIV)
CHARENTON (terroir de) et environs § Bail par Charles BAILLY, conseiller du Roi, Président en la chambre des Comptes, pour 6 ans, à Pierre J...

Cote : MC/ET/LXXIII/289

Période : 1616 - 1616

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Mathieu BONTEMPS, 1er octobre 1581 - 12 novembre 1621 (étude LXXIII)
Inventaire après décès de Pierre Nicolas Pitois, marchand de bois à Bercy, 4, Grande-Rue.

Cote : MC/ET/XXVIII/776

Période : 1823 - 1823

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Guillaume DANLOUX-DUMESNILS, 28 février 1821 - décembre 1830 (étude XXVIII)
Mariage de Charles Alexandre Merlin, garçon tonnelier, demeurant à Bercy, 34, Grande-Rue, avec Sophie Augustine Natalie Flachot, 61, Grande-...

Cote : MC/ET/XXVIII/777

Période : 1823 - 1823

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Guillaume DANLOUX-DUMESNILS, 28 février 1821 - décembre 1830 (étude XXVIII)
Mariage de Joseph Fournet, sellier carrossier, 51, rue Sainte-Anne, avec Élisabeth Hortense Goby, demeurant à Bercy, 9, boulevard du Roi.

Cote : MC/ET/XXVIII/791

Période : 1824 - 1824

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Guillaume DANLOUX-DUMESNILS, 28 février 1821 - décembre 1830 (étude XXVIII)
Mariage de Jean Joseph Després [Despres], jardinier, demeurant à Bercy, ancien chemin de Saint-Maur, veuf avec un enfant de Marie Louise Ren...

Cote : MC/ET/XXVIII/799

Période : 1825 - 1825

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Guillaume DANLOUX-DUMESNILS, 28 février 1821 - décembre 1830 (étude XXVIII)
Société de commerce de vin en gros Fleurot et Bissonnier, 30, petit Bercy, entre Jean Fleurot, marchand de vins, et Stanislas Bissonnier.

Cote : MC/ET/XXVIII/803

Période : 1826 - 1826

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Guillaume DANLOUX-DUMESNILS, 28 février 1821 - décembre 1830 (étude XXVIII)
Mariage de Jean Laroche, jardinier, demeurant à Bercy, 9, Grande-Rue, avec Marie Rose Mignot, même adresse.

Cote : MC/ET/XXVIII/814

Période : 1827 - 1827

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Guillaume DANLOUX-DUMESNILS, 28 février 1821 - décembre 1830 (étude XXVIII)
Mariage de Vivant Gabriel Flachot, charron et maréchal ferrant, demeurant à Bercy, 5, boulevard de Madame, avec Marie Joséphine Maugey, cout...

Cote : MC/ET/XXVIII/816

Période : 1827 - 1827

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Guillaume DANLOUX-DUMESNILS, 28 février 1821 - décembre 1830 (étude XXVIII)
Inventaire après décès de Joseph Robert, marchand de bois à Bercy, 36, Grande-Rue.

Cote : MC/ET/XXVIII/824

Période : 1829 - 1829

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Guillaume DANLOUX-DUMESNILS, 28 février 1821 - décembre 1830 (étude XXVIII)

Bercy (ancienne commune)

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