Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Clugnat (Creuse, France)

Source :

GeoNames :
Clugnat (Nouvelle-Aquitaine, Creuse) - commune
Clugnat (Nouvelle-Aquitaine, Creuse) - lieu habité

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Justice

Cote : 1 J 1026

Période : 1700 - 1842

Fonds : Pièces isolées et petits fonds d'archives d'origine privée
Clugnat

Cote : 2O 65

Période : 1909 - 1939

Fonds : Comptabilité communale 1800-1940
A à P

Cote : 1 L 214

Période : 1789 - 1789

Fonds : Archives de l'administration révolutionnaire du département de la Creuse
Contrats et reconnaissances de ventes

Cote : 1 J 685

Période : 1657 - 1840

Fonds : Pièces isolées et petits fonds d'archives d'origine privée
Actes notariés

Cote : 1 J 1008

Période : 1799 - 1951

Fonds : Pièces isolées et petits fonds d'archives d'origine privée
Cambret, Jean

Cote : 6E4339-6E4343

Période : 1733 - 1758

Fonds : Minutier des notaires de Clugnat
1733-1740

Cote : 6E 4339

Période : 1733 - 1740

Fonds : Minutier des notaires de Clugnat
1742

Cote : 6E 4340

Période : 1742 - 1742

Fonds : Minutier des notaires de Clugnat
1743-1751

Cote : 6E 4341

Période : 1743 - 1751

Fonds : Minutier des notaires de Clugnat
1752

Cote : 6E 4342

Période : 1752 - 1752

Fonds : Minutier des notaires de Clugnat

Clugnat (Creuse, France)

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