Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Saint-Martin-du-Mont (Ain, France)

Source :

GeoNames :
Saint-Martin-du-Mont (Auvergne-Rhône-Alpes, Ain) - commune
Saint-Martin-du-Mont (Auvergne-Rhône-Alpes, Ain) - lieu habité

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Saint-Martin-du-Mont : procès-verbal d'assemblée

Période : 1789 - 1789

Fonds : Documents relatifs à la convocation des Etats généraux de 1789
Saint-Martin-du-Mont : doléances

Période : 1789 - 1789

Fonds : Documents relatifs à la convocation des Etats généraux de 1789
Tarif des oblations

Cote : 5 V 19

Période : 1845 - 1902

Fonds : Fabriques
Arrondissement de Bourg (partie sud)

Cote : 63 J 19

Période : 1944 - 1944

Fonds : Fonds Robert Volland
Saint

Cote : 5 V 11

Période : 1821 - 1903

Fonds : Fabriques
St-J - St-T

Cote : 5 V 33

Période : 1807 - 1905

Fonds : Fabriques
Abri de la Croze, commune de Saint-Martin-du-Mont ( Ain )

Cote : IC BR 543820

Fonds : Inventaire de la collection iconographique de l'abbé Breuil - 2e partie
Type de délit : violences, vols, ports d'armes prohibées. Résumé de l'affaire : Armés d'arquebuses et de pistolets, les soldats de la compag...

Cote : 2B 12541

Période : 1574 - 1574

Fonds : 2B - Procédures criminelles et civiles, appels et directes.
Type de délit : contestation de levée de dîme sur le vin. Résumé de l'affaire : Le curé du lieu et les fermiers de l'abbé d'Ambronay s'oppos...

Cote : 2B 12583

Période : 1584 - 1584

Fonds : 2B - Procédures criminelles et civiles, appels et directes.
Saint-Martin-du-Mont 1841 - 1841

Cote : FRAD001_EC LOT93694

Période : 1841 - 1841

Fonds : Etat Civil de la commune de Saint-Martin-du-Mont

Saint-Martin-du-Mont (Ain, France)

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