Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Forest-Saint-Julien (Hautes-Alpes, France)

Source :

GeoNames :
Forest-Saint-Julien (Provence-Alpes-Côte d'Azur, Hautes-Alpes) - commune
Forest-Saint-Julien (Provence-Alpes-Côte d'Azur, Hautes-Alpes) - lieu habité

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CC - Finances, impôts et comptabilité

Cote : E DEPOT 46 CC 1

Période : 1786 - 1822

Fonds : Répertoire numérique détaillé des archives déposées de la commune de Forest-Saint-Julien
Cadastre

Cote : E DEPOT 46 CC 1

Période : 1786 - 1822

Fonds : Répertoire numérique détaillé des archives déposées de la commune de Forest-Saint-Julien
Parcellaire.

Cote : E DEPOT 46 CC 1

Période : 1786 - 1822

Fonds : Répertoire numérique détaillé des archives déposées de la commune de Forest-Saint-Julien
FF - Justice, procès, police

Cote : E DEPOT 46 FF 1

Période : 1780 - 1789

Fonds : Répertoire numérique détaillé des archives déposées de la commune de Forest-Saint-Julien
Procès

Cote : E DEPOT 46 FF 1

Période : 1780 - 1789

Fonds : Répertoire numérique détaillé des archives déposées de la commune de Forest-Saint-Julien
Procès entre la commune et le sieur Honoré Disdier au sujet des tailles.

Cote : E DEPOT 46 FF 1

Période : 1780 - 1789

Fonds : Répertoire numérique détaillé des archives déposées de la commune de Forest-Saint-Julien
D - Administration générale de la commune

Cote : E DEPOT 46 D 1-3

Période : 1832 - 1929

Fonds : Répertoire numérique détaillé des archives déposées de la commune de Forest-Saint-Julien
Conseil municipal

Cote : E DEPOT 46 D 1

Période : 1832 - 1837

Fonds : Répertoire numérique détaillé des archives déposées de la commune de Forest-Saint-Julien
Registre des délibérations.

Cote : E DEPOT 46 D 1

Période : 1832 - 1837

Fonds : Répertoire numérique détaillé des archives déposées de la commune de Forest-Saint-Julien
Contentieux

Cote : E DEPOT 46 D 3

Période : 1881 - 1882

Fonds : Répertoire numérique détaillé des archives déposées de la commune de Forest-Saint-Julien

Forest-Saint-Julien (Hautes-Alpes, France)

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