Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Saint-Pierre-d'Albigny (Savoie, France)

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Saint-Pierre-d'Albigny (Auvergne-Rhône-Alpes, Savoie) - lieu habité
Saint-Pierre-d'Albigny (Auvergne-Rhône-Alpes, Savoie) - commune

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SAINT-PIERRE-D'ALBIGNY. - Etat-civil non déposé, microfilmé et numérisé.

Fonds : Etat-civil non déposé, conservé sous forme de microfilm.
INSTALLATIONS CLASSEES POUR LA PROTECTION DE L'ENVIRONNEMENT, PROCEDURE D'AUTORISATION - Saint-Pierre-d'Albigny : 99-06, société Eurovia (ce...

Cote : 1477W 60

Période : 1999 - 1999

Fonds : 1477W - Bureau de l'Urbanisme et de l'Aménagement du Territoire
INSTALLATIONS CLASSEES POUR LA PROTECTION DE L'ENVIRONNEMENT, PROCEDURE D'AUTORISATION - Saint-Pierre-d'Albigny : 00-01, Compagnie Internati...

Cote : 1477W 65

Période : 2000 - 2000

Fonds : 1477W - Bureau de l'Urbanisme et de l'Aménagement du Territoire
INSTALLATIONS CLASSEES POUR LA PROTECTION DE L'ENVIRONNEMENT, ACTIVITES NON CLASSABLES - Saint-Pierre-d'Albigny : 98-01, atelier de réparati...

Cote : 1477W 78

Période : 1998 - 1998

Fonds : 1477W - Bureau de l'Urbanisme et de l'Aménagement du Territoire
INSTALLATIONS CLASSEES POUR LA PROTECTION DE L'ENVIRONNEMENT, ACTIVITES NON CLASSABLES - Saint-Ours : 00-01 ; La Chambre : 00-02 ; Chambéry ...

Cote : 1477W 80

Période : 2000 - 2000

Fonds : 1477W - Bureau de l'Urbanisme et de l'Aménagement du Territoire
Registre de catholicité : baptêmes, mariages, sépultures, constitué de fascicules paroissiaux annuels reliés par archiprêtrés. - Avressieux,...

Cote : 5E 208

Période : 1845 - 1845

Fonds : 5E - Registres de catholicité.
Registre de catholicité : baptêmes, mariages, sépultures, constitué de fascicules paroissiaux annuels reliés par archiprêtrés. - Avressieux,...

Cote : 5E 215

Période : 1846 - 1846

Fonds : 5E - Registres de catholicité.
Captage de sources, assainissement, alimentation en eau potable.

Cote : 1224W 8

Période : 1938 - 1960

Fonds : 1224W - Agriculture - Direction départementale de l'Agriculture et de la Forêt - Economie et Environnement
Type de délit : homicide, empoisonnement, vols sacrilèges, extorsions de fonds. Résumé de l'affaire : Procédure lacunaire concernant un déte...

Cote : 2B 11644

Période : 1764 - 1764

Fonds : 2B - Procédures criminelles et civiles, appels et directes.
Plan d'Occupation des Sols - Commune de Saint-Pierre d'Albigny. (Elaboration 1982 - Porter à connaissance - Dossier d'approbation) - Plan d'...

Cote : 1465W 41

Période : 1982 - 1988

Fonds : 1465W - Equipement - Direction départementale de l'Equipement - Service de l'Aménagement et de l'Urbanisme - Plans d'occupation des sols

Saint-Pierre-d'Albigny (Savoie, France)

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