Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Biziat (Ain, France)

Source :

GeoNames :
Biziat (Auvergne-Rhône-Alpes, Ain) - commune
Biziat (Auvergne-Rhône-Alpes, Ain) - lieu habité

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GAILLARD Antoine, notaire à Biziat

Cote : 3 E 20538-20540

Période : 1657 - 1666

Fonds : Versement de Maître Jean-Charles BRUNET, notaire à Neuville-les-Dames
Minutes

Cote : 3 E 20538-20540

Période : 1657 - 1666

Fonds : Versement de Maître Jean-Charles BRUNET, notaire à Neuville-les-Dames
26 novembre 1657-5 décembre 1661

Cote : 3 E 20538

Période : 1657 - 1661

Fonds : Versement de Maître Jean-Charles BRUNET, notaire à Neuville-les-Dames
1662-20 juin 1665

Cote : 3 E 20539

Fonds : Versement de Maître Jean-Charles BRUNET, notaire à Neuville-les-Dames
27 juin 1665-9 septembre 1666

Cote : 3 E 20540

Période : 1665 - 1666

Fonds : Versement de Maître Jean-Charles BRUNET, notaire à Neuville-les-Dames
Biziat : procès-verbal d'assemblée

Période : 1789 - 1789

Fonds : Documents relatifs à la convocation des Etats généraux de 1789
Biziat : doléances

Période : 1789 - 1789

Fonds : Documents relatifs à la convocation des Etats généraux de 1789
Biziat

Période : 1809 - 1939

Fonds : Répertoire méthodique du Cadastre napoléonien
Etat des sections A, B, C

Cote : 3 P 376

Période : 1811 - 1811

Fonds : Répertoire méthodique du Cadastre napoléonien
Matrices anciennes

Période : 1811 - 1939

Fonds : Répertoire méthodique du Cadastre napoléonien

Biziat (Ain, France)

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