Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Montsalvy (Cantal, France) -- Cité du Stade

Source :

GeoNames : Montsalvy (Auvergne-Rhône-Alpes, Cantal)

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Lotissement dit "Cité du Stade"

Période : 1854 - 1989

Fonds : Fonds Georges Breuil (1903-1999)
Réalisation d'un premier groupe de trente-trois pavillons : avant-projet, obtention de l'agrément préfectoral et du permis de construire.

Cote : 34 J 162

Période : 1966 - 1968

Fonds : Fonds Georges Breuil (1903-1999)
Extension de douze pavillons : avant-projet, obtention de l'agrément préfectoral et du permis de construire.

Cote : 34 J 163

Période : 1968 - 1970

Fonds : Fonds Georges Breuil (1903-1999)
Consultation des entreprises, marchés et commercialisation des lots.

Cote : 34 J 164

Période : 1968 - 1976

Fonds : Fonds Georges Breuil (1903-1999)
Exécution des travaux, suivi du chantier, réceptions définitives et révisions des prix.

Cote : 34 J 165

Période : 1968 - 1975

Fonds : Fonds Georges Breuil (1903-1999)
Comptabilité.

Cote : 34 J 166

Période : 1968 - 1974

Fonds : Fonds Georges Breuil (1903-1999)
Réfection des toitures de certains pavillons suite à l'utilisation de tuiles défectueuses.

Cote : 34 J 167

Période : 1976 - 1982

Fonds : Fonds Georges Breuil (1903-1999)

Montsalvy (Cantal, France) -- Cité du Stade

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