Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Saint-Arnoult-en-Yvelines (Yvelines, France)

Source :

GeoNames :
Saint-Arnoult-en-Yvelines (Île-de-France, Yvelines) - commune
Saint-Arnoult-en-Yvelines (Île-de-France, Yvelines) - lieu habité

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Saint-Arnoult-en-Yvelines

Cote : FR/FR-AD078/E 7199

Période : 1668 - 1689

Fonds : Notaires et tabellions d'Ancien Régime
Saint-Arnoult

Cote : 3Q 74

Période : 1790 - 1802

Fonds : Domaine, 1791-1940
FABRIQUE ET PRIEURE.

Cote : 3Q 74

Période : 1790 - 1802

Fonds : Domaine, 1791-1940
Saint-Arnoult-en-Yvelines

Cote : 3 E 35/1-441 - 3 E 35/53-329, 439-441

Période : 1729 - 1902

Fonds : 3E 35.-Étude notariale de Saint-Arnoult-en-Yvelines et études rattachées
Répertoires

Cote : 3 E 35/1-441 - 3 E 35/53-71

Période : 1729 - 1902

Fonds : 3E 35.-Étude notariale de Saint-Arnoult-en-Yvelines et études rattachées
Jean Baptiste Perret

Cote : 3 E 35/1-441 - 3 E 35/53

Période : 1729 - 1743

Fonds : 3E 35.-Étude notariale de Saint-Arnoult-en-Yvelines et études rattachées
12 février 1729-29 juillet 1743

Cote : 3 E 35/1-441 - 3 E 35/53

Période : 1729 - 1743

Fonds : 3E 35.-Étude notariale de Saint-Arnoult-en-Yvelines et études rattachées
Antoine Lemaître

Cote : 3 E 35/1-441 - 3 E 35/54

Période : 1743 - 1751

Fonds : 3E 35.-Étude notariale de Saint-Arnoult-en-Yvelines et études rattachées
29 octobre 1743-17 juillet 1751

Cote : 3 E 35/1-441 - 3 E 35/54

Période : 1743 - 1751

Fonds : 3E 35.-Étude notariale de Saint-Arnoult-en-Yvelines et études rattachées
Guillaume Alexis Degouy

Cote : 3 E 35/1-441 - 3 E 35/55

Période : 1751 - 1762

Fonds : 3E 35.-Étude notariale de Saint-Arnoult-en-Yvelines et études rattachées

Saint-Arnoult-en-Yvelines (Yvelines, France)

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