Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Marsanne (Drôme, France ; canton)

Source :

GeoNames : Marsanne (Auvergne-Rhône-Alpes, Drôme)

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Bureau de Marsanne.

Cote : 3 Q 850-863, 865-972, 11928-12027, 12030-12058, 12242-12245, 12268-12272

Période : 1823 - 1928

Fonds : 3 Q - Enregistrement
Registres de formalités.

Cote : 3 Q 872-972, 11928-12027, 12269-12272, 19028-19029

Période : 1828 - 1927

Fonds : 3 Q - Enregistrement
Registres de recettes des actes civils publics.

Cote : 3 Q 872-932, 11941-11994

Période : 1828 - 1927

Fonds : 3 Q - Enregistrement
19 janvier 1828 - 3 décembre 1828

Cote : 3 Q 872

Période : 1828 - 1927

Fonds : 3 Q - Enregistrement
4 décembre 1828 - 21 décembre 1829

Cote : 3 Q 873

Période : 1828 - 1927

Fonds : 3 Q - Enregistrement
21 décembre 1829 - 16 décembre 1830

Cote : 3 Q 874

Période : 1828 - 1927

Fonds : 3 Q - Enregistrement
16 décembre 1830 - 1er décembre 1831

Cote : 3 Q 875

Période : 1828 - 1927

Fonds : 3 Q - Enregistrement
1er décembre 1831 - 15 novembre 1833

Cote : 3 Q 876

Période : 1828 - 1927

Fonds : 3 Q - Enregistrement
15 novembre 1833 - 5 juin 1835

Cote : 3 Q 877

Période : 1828 - 1927

Fonds : 3 Q - Enregistrement
6 juin 1835 - 9 février 1836

Cote : 3 Q 878

Période : 1828 - 1927

Fonds : 3 Q - Enregistrement

Marsanne (Drôme, France ; canton)

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